Trésorerie Generale Du Royaume

tiens à exprimer mes sentiments de reconnaissance à toute personne qui m’a aidé de près ou de loin à l’effectues dans les bonnes conditions. Je tiens également à remercier avec un esprit plein de joie monsieur MUSTAFA MOUSTAOUDAA directeur de la trésorerie provinciale de Khouribga ainsi que tout le personnel qui, grâce à leurs recommandations, m’ont facilité la préparation de ce travail. Ma gratitude à monsieur MUSTAFA TAÏMI directeur de l’Ecole Nationale d’Administration, monsieur OMAR IDALI directeur

PRINCIPE DES CAPITAUX PROPRES …………………………………6 Le rôle économique des capitaux propres………………………………………………..6 Le calcul des capitaux …………………………………………………………………..6 Comparaison des capitaux propres des entreprises en France et au Royaume-Uni …….7.8 II. LES PARTICULARITES ATTACHES AUX CAPITAUX PROPRES….9 1. Le capital………………………………………………………………………………….9.10 2. Réserves………………………………………………………………………………….…10 3. Rapport à nouveau…………………………………………………………………10.11 4. Résultat net de l’exercice…………………………………………………………

perpétuel changement, source RAPPORT ANNUEL NORBERT DENTRESSANGLE 2012 Avec Norbert Dentressangle, nos clients peuvent compter sur un partenaire attaché à contourner les obstacles pour déceler et saisir, dans ces 2 Vincent Ménez Directeur Général de Dentressangle Initiatives ADMINISTRATEURS INDÉPENDANTS Clare Chatfield Senior Partner chez L.E.K. Consulting et Directrice de L.E.K Paris Henri Lachmann Président du Conseil de Surveillance de Schneider Electric SA Jean-Bernard

d’ensemble • • • • Organisation générale du Groupe Faits marquants de l’exercice 2009/10 Commentaires généraux sur l’activité et le résultat Perspectives Revue par Secteur • Secteur Power • Secteur Transport • Corporate & Autres Revue opérationnelle et financière • • • • Compte de résultats Bilan Liquidités et ressources financières Utilisation d’indicateurs financiers non codifiés par des organismes de normalisation comptable 1 Vue d’ensemble ORGANISATION GÉNÉRALE DU GROUPE Alstom est présent

profit des entreprises touristiques du Canada COMMISSION CANADIENNE DU TOURISME | RAPPORT ANNUEL 2012 CONTENTS 1 2 3 4 6 13 À propos de la Commission canadienne du tourisme Message du président du conseil Message de la présidente-directrice générale Résultats en un clin d’œil Soutenir les entreprises Revue de l’année 13 Survol de l’industrie touristique mondiale 14 Industrie canadienne du tourisme 16 Résultats des concurrents 19 Faits saillants de 2012 de la Commission canadienne du tourisme

TOTAL composant le capital exerçables en Assemblée Générale 31 décembre 2008 2 371 808 074 2 339 251 395 Le nombre total des droits de vote attachés à ces 2 371 808 074 actions s’élève à 2 582 664 758 droits de vote (dénommés « droits de vote théoriques »), s’il est tenu compte : - De 200 662 536 droits de vote attachés aux 100 331 268 actions détenues par des filiales de TOTAL S.A. qui ne peuvent être exercés en Assemblée Générale en vertu de l’article L.23331 du Code de commerce, -

de l'activité de la Cour des Comptes durant les années 2003 et 2004, tant en ce qui concerne le jugement des comptes, la discipline budgétaire et financière que l'élaboration des rapports sur l'exécution de la Loi de Finances et les déclarations générales de conformité. De même, il présente les différentes mesures qui ont été prises pour l'installation des Cours Régionales des Comptes et le démarrage effectif de leurs missions à compter du premier Janvier 2004. Il apporte, en sus, les éclairages nécessaires

Activité Allocation de base (cf. aussi Article budgétaire) Article budgétaire Autorisation d'engagement Budget Budget des recettes Budget général des dépenses Cavalier budgétaire Charge fiscale Classification économique Classification fonctionnelle Comptabilité économique Compte de la trésorerie Compte des variations du patrimoine Compte d'exécution du budget Compte général Contrôle budgétaire Crédits annulés Crédits budgétaires Crédits complémentaires Crédits corrélatifs (voir Autorisation d'engagement)

pour mandatement », comportant : Le PV de décompte (établi par le service réceptionniste) ; + Le dossier d’engagement  - la communication du dossier d’engagement au fonctionnaire chargé pour mandatement avant de l’envoyer à la trésorerie ministérielle de la dépense ; - Débloquer les fonds alloués au marché. | La section comptable | | Suivi et le contrôle de l’exécution budgétaire | opérations de suivi relatives à la réalisation des engagements et des dépenses.(L’engagement :

activités non poursuivies des activités du Fret (Veolia Cargo) dans la Division Transport et de l’activité incinération aux Etats-Unis (« Waste to Energy ») dans la Division Propreté ; le bilan des actifs et passifs de ces deux unités génératrices de trésorerie a été reclassé sur les lignes actifs et passifs destinés à la vente. er -2- L’effet de change négatif total de (46,3) millions d’euros de la capacité d’autofinancement opérationnelle s’explique principalement par la dévaluation de la livre