Tva Au Maroc

ROYAUME DU MAROC OFPPT مكتب التكوين المهني و إنعاش الشغل OFFICE DE LA FORMATION PROFFESSIONELLE ET DE LA PROMOTION DU TRAVAIL ISTA AL-ADARISSA [pic] OPTION : TECHNITIEN COMPTABLE ENTREPRISES EFFECTUEE AU : FIDUCIAIRE AUDIBEL ETABLI PAR : MED RAZZOUKI ENCADRE PAR : MR LAMNI PROMOTION DE : 2009/2010 [pic] ❖ DEDICACE

service comptable A-Classement des pièces comptables………………………40 B-Les grands livres auxiliaires …………………………….41 C-Analyse de la Caisse……………………………………..41 D-Etat des fournisseurs Créditeurs.......................................45 E- Calcul de la TVA……………………………………….47 Conclusion Les Annexes Groupe El Eulj : En 1958 ; Hamza El Eulj entame ses premiers pas dans le

tableau ci-après démontrent l’efficacité de la gestion de proximité et, partant, l’amélioration de la trésorerie des entreprises. Un tableau nous illustre l’efficacité du développement de l’autonomie de gestion travers le total de remboursement de la TVA : |Total des remboursements | |(En millions de DH)

conclusions fiscales BF…………………………………….Bulletin Fiscal Francis Lefebvre BGFE………………………………..Bulletin de Gestion Fiscale des Entreprises BNR .................................... Bénéfice Net Réel BO ...................................... Bulletin Officiel (Maroc) BOI ..................................... Bulletin Officiel des Impôts Bull. Joly ............................ Bulletin Joly CAA .................................... Cour Administrative d’Appel Cass.civ .............................. Arrêts des chambres

La structure des recettes fiscales au Maroc se présente comme suit : Les recettes fiscales ont connu une phase de consolidation entre 2005 et 2008 qui a atteint son pic en 2008, soit 27% du PIB. Cette performance est le résultat de l’impact positif de l’activité économique et des efforts de modernisation de l’Administration fiscale. Ainsi, les marges dégagées au cours de cette période ont permis d’amortir les effets de la crise économique et financière internationale, moyennant un soutien massif

cca-maroc.com CHAPITRE 1 La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) La TVA est entrée en vigueur au Maroc à partir du premier avril 1986 (loi n°30-85 du 20 décembre 1985). Section 1. Principes La TVA est impôt indirect sur la consommation. La valeur ajoutée globale d’un produit n’est autre que son prix hors taxe au moment de la mise à la consommation. Ainsi le consommateur final, d’un bien ou d’un service, verse la totalité de la TVA, au moment de son achat. Cependant, l’Etat récupère cette même

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE N°: COMPTABILITE DES OPERATIONS COURANTES SECTEUR SPECIALITE NIVEAU : TERTIAIRE : TCE / TSGE : 1ERE ANNEE 0 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Opérations courantes et travaux de fin d’exercice Document élaboré par : Nom et prénom service CDC TERTIAIRE ET TIC

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’INTERIEUR WILAYA DE LA REGION GHARB-CHRARDA-BENI HSSEN LE CENTRE REGONAL D’INVESTISSEMENT Guide des Créateurs d’Entreprises Sommaire I- Fonction du guichet d’aide à la création d’entreprises…………. 3 II- statut des entreprises…………………………………...……………... 3 II- 1- Les personnes physiques………………………….……………. Cas de commerçant………………………………………………... Cas de gérance libre……………………………………………….. Cas des succursales ou agences de commerçants…………………. II- 2- les personnes morales…………………………………

Introduction 1. Présentation de la politique fiscale 1. Définition 2. Principes de la politique fiscale 2. Objectifs et enjeux de la politique fiscale 1. Objectifs 2. Enjeux 3. Politique fiscale au Maroc 1. Instruments de la politique fiscale 2. Réforme de la politique fiscale Conclusion INTRODUCTION Les choix concernant les impôts, les taxes et tous les autres modes de prélèvement des fonds publics occupent une place privilégiée

adressée au Maroc devrait se redresser progressivement pour atteindre +3,4% en 2014 après +0,5 en 2013 et -0,6% en 2012.   Sur cette base et à prix constants, la croissance de l’économie nationale devrait atteindre 4, 2% en 2014 (4,8% attendus  en 2013). L’activité économique en 2014 devrait bénéficier de la poursuite du dynamisme des différentes branches d’activités, la consolidation de la demande intérieure et le redressement de la demande étrangère adressée au Maroc. Le PIB non