Tva Au Maroc

d’équivalence * le principe de simplicité 5/ Enjeux de la politique fiscale Volet II : politique fiscale : cas marocain 1/ les différents moyens de la politique * IS * IR * TVA * Droit de Douane 2/ les principales réformes de la politique fiscale actuelle 2008 conclusion Volet 1 – la politique fiscale : cas générale 1- Définition da la politique fiscale La politique fiscale renvoie

et stucture financiere 5 Chapitre 1: Définition de la PME et différentes approches: 5 Section 1 : IMPORTANCE DE LA PME AU MAROC : 5 Section 2 : Répartition des PME par branche d'activité économique: 6 Section 3:Évolution de la PME au Maroc : 7 Section 4 : Contraintes au développement des PME: 8 Chapitre 2 : Structure financière de la PME : 10 Section 1: Stratégies et besoin de financement : 10 Section 2 : Choix des modes de financement:

d'exonération appliquées en Guinée Les avantages fiscaux et douaniers du Code des investissements Matières premières : paiement du Droit Unique d’Entrée(DUE) 6%, de la Redevance sur Traitement Liquidation (RTL) 2% et de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) 18% Équipements : paiement de la RTL 2% et de la Taxe d’Enregistrement (T E) 0,50% Les avantages fiscaux et douaniers du Code Minier Phase de prospection : exonération totale ou Admission temporaire avec paiement de la Rémunération des Prestations

-2Division des Etudes et de l’Information Table des matières DÉMARCHES ADMINISTRATIVES POUR S’INSTALLER AU MAROC 5 Entrée et installation des étrangers Recrutement de salarié étranger au Maroc Acquisition de biens immobiliers Importation des effets personnels Les comptes bancaires pouvant être ouverts par les étrangers 6 6 7 8 9 DROIT DES SOCIETES ET FORMES D'IMPLANTATION AU MAROC 10 Les sociétés civiles Les sociétés commerciales  Société anonyme  Société à responsabilité

comptable est dirigé par un comptable qui s’occupe du contrôle de se service, il est secondé par des aides comptables qui sont chargés de la réalisation de l’enregistrement des opérations sur un logiciel de comptabilité, du suivi des opérations de TVA et de CNSS. Service études et gestion : Ce service s’occupe de l’étude des dossiers de création de nouvelles sociétés et de la réalisation de tout nouveau projet. Il s’occupe de toutes les formalités administratives. Ce service est dirigé par le

DECLARATION D'EXISTENCE EN MATIERE D'IS 2/32 Il. DECLARATION D'EXISTENCE EN MATIERE DE TVA 4/32 SECTION 2: DECLARATIONS A PRODUIRE ENCOURS D'EXPLOITATION 6/32 1. DECLARATIONS PERIODIQUES 7/32 Il. DECLARATIONS PONCTUELLES 20/32 SECTION 3: DECLARATIONS A PRODUIRE EN FIN D'EXPLOITATION 27/32 1. DECLARATION PREVUE EN MATIERE D'IS 27/32 Il. DECLARATION PREVUE EN MATIERE DE TVA 28/37 Annexe n°l 29/32 Annexe n° 2 30132 Annexe n°3 31/3 Annexe n°4 32132

accomplie au Maroc. Taux de TVA : Le taux de la TVA varie selon les produits comme il est indiqué é sur sa déclaration : ❖ Taux normal 20% : il concerne tous les produits assujettis à la TVA et qui ne sont pas soumis à un taux majoré. ❖ Taux réduit de 7% : concerne l’énergie électrique et gaz de pétrole, les produits pharmaceutiques. Bien qu’il existe trois taux réduit : 14%et 10%. La formule de calcul de la T.V.A : Pour le calcul de la TVA .on suit la

principales du fiduciaire : 4. La structure organisationnelle du fiduciaire La Deuxième Partie : I. Les travaux effectués : 5. Le classement des documents : 6. L’enregistrement des pièces aux journaux auxiliaires : 7. Calcule et déclaration de la TVA : 8. La déclaration de la CNSS : 9. Le logiciel SAGE SAARI : Conclusion Je dédier ce projet à nos parents en premier temps, qui ont toujours était là pour moi, en espérant qu’ils y retrouvent toutes

Dg de la banque corporate à BMCE Bank. Cet établissement a d’ailleurs décidé de surseoir aux financements des projets haut standing même avec un apport personnel de 50% de la part du promoteur.   Même son de cloche du côté du Crédit Agricole du Maroc qui considère l’immobilier comme le principal secteur à risques actuellement. «Nous sommes devenus plus prudents qu’auparavant. Nous faisons attention à la fois à la typologie des projets et à la qualité des promoteurs. Nous sommes très prudents sur

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE CADI AYYADÉCOLE SUPERIEURE DE TECHNOLOGIE -SafiDÉPARTEMENT : TECHNIQUES DE MANAGEMENT Filière : Techniques de ManagementRapport de stage fin de formationTravail réalisé par : Travail encadré par :BELAABDA IKRAM CHARIF LOUBNAAnnée universitaire : 2022/2023RemerciementJe tiens tout d’abord à remercier Dieu de m'avoir donné le désir d'avancer et de surmonter