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d’affacturage: ……………………………………………………16 Chapitre IIIV: TVA: ……………………………………………………….…………....17 Historique : ………………………………………………………..…………...17 Champ d’application : ………………………………………………..………...17 Schéma de TVA: ……………………………………………………..………...18 Conclusion: ……………………………………………………………………………..19 Nous saisissons cette opportunité pour remercier la direction et tout le personnel de la société FANTASIA surtout MLLE KHADIJA EL KHAROUID, qui nous a beaucoup aidées par ses précieux conseils et

opérationnels ✓ Les départements administratifs Deuxième partie ➢ Les taches effectuées ➢ La conclusion ➢ Les annexes [pic] Je Dédie ce modeste travail à : [pic]Mes parents, pour leurs soutiens, et leur encouragement. Aucune dédicace ne serait exprimée à sa juste valeur, mon profond respect, et ma gratitude pour tous les efforts que fournis pour mois, merci. [pic]Mes frères, que je leur souhaite le succès et le bonheur tout long de

| Table des matières Introduction 4 De la Loi-cadre de 1984 à l’élaboration d’un Code Général des Impôts en 2007 4 1.1. Le Code général des impôts du 1er janvier 2007 4 1.2. Description du système fiscal marocain 5 1.2.1. L’impôt sur les sociétés (I.S.) 5 1.2.2. L’impôt sur le revenu (I.R.) 6 1.2.3. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 6 1.2.4. Les droits d’enregistrement et de timbre 7 1.2.5. La fiscalité locale 7 1.2.6. Taxe

responsable est le La nouvelle norme du béton tarde à s'appliquer sur les chantiers abriqué à partir des centrales à béton, la production industrielle du béton prêt à l'emploi (BPE), est un facteur de qualité qui permet d'assurer une production automatisée, fiable et rigoureuse des ensembles de logements. C'est un moyen pour l'industrialisation du bâtiment. Le béton est un matériau devenu presqu'incontournable dans les chantiers de construction. Il a eu dans le temps, un franc succès auprès des professionnels

équilibre financier et du fait de la portée qui lui est accordée par la gestion des fonds nécessaires à son fonctionnement. La gestion financière doit agir sous quatre contraintes: • • • • la solvabilité de la PME en permettant à tout moment d’honorer les dettes exigibles ; la pérennité : choix des investissements et mode de financement ; la disponibilité des placements effectués suite à un excédent de trésorerie ; la rentabilité des placements en comparant les résultats obtenus avec les moyens

concourant à la réalisation ou à la rénovation des biens immobiliers destinés à la vente, la location ou la satisfaction des besoins propres. Les biens immobiliers concernés à cet égard peuvent être des locaux à usage d’habitation ou des locaux destinés à abriter une activité professionnelle industrielle ou commerciale. L’impôt immobilier s’applique à l’ensemble des opérations concourant à la production ou à la construction d’un immeuble. Ensuite, il s’étend aux auteurs de ces opérations à savoir :

 Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire ce stage à un moment très profitable. Aussi, je remercie, mon maître de stage qui m’a formé et accompagner tout au long de cette expérience professionnelle avec beaucoup de patience et de pédagogie. Enfin, je remercie l’ensemble des employés

tous les auxiliaires du Commerce extérieur. Le Maroc est l’un des pays précurseurs en Afrique et dans le monde arabe à avoir opté pour la libéralisation de son économie et de ses échanges, et ce depuis le début des années 80 dans le cadre du Programme d’Ajustement Structurel. Cette politique s’est renforcée par l’adoption d’une nouvelle génération de réformes volontaristes qui a porté principalement sur l’élimination des mesures non tarifaires tant à l’importation qu’à l’exportation, la simplification

Rabab ZEROUAL A l’attention de : Mr Mehdi TOUMI Mr Khalil GHAZALI 2009/2010 1 A nos parents … A nos frères et sœurs… A nos amis A l’ISCAE… Notre cher institut A vous, Cher lecteur 2009/2010 2 Nous tenons à remercier toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de notre stage au sein du cabinet PRICE WATER HOUSE COOPERS et à la réalisation du présent mémoire. Nous tenons, aussi, à remercier tout particulièrement: Monsieur TOUMI : Professeur à l’Institut

professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Je tiens à remercier mon encadrant Mme BERRADA pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il m’a apporté lors des différents suivis. Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience