Tva Livraison A Soi Meme Maroc

2011-2012 1 Je dédie ce modeste travail à ma chère famille en signe de reconnaissance Et de gratitude pour les encouragements et les sacrifices dont elle toujours fait preuve. Je le dédie également à mes formateurs pour leurs soutiens durant toute La période de formation et à tous mes amies pour leur solidarité. En fin à toute personne qui m’aide de près ou de loin durant ma formation. 2 Tout d’abord et avant d’entamer ce rapport je tiens à remercier tous les formateurs et formatrices

rechange qu’elle importe de Suède. Elle dispose de filiales tant au Maroc qu’en Afrique du Nord et possède un service de recherche réputé. I. Les recettes (TTC) réalisées par la société en 2008 se ventilent comme suit : DH a) b) c) d) e) f) g) h) i) j) Ventes de machines au Maroc Ventes de machines à l’exportation Ventes de pièces de rechange au Maroc Redevances sur brevets concédés à des filiales marocaines Redevances sur brevets concédés à une filiale Tunisienne Intérêts des bons du Trésor Location nue

Exercice 1 : Une société a constaté au 31/12/200N : 1- facture n°12 enregistrée le 25/12/200N d’un net à payer de 5700 DHS; les marchandises concernées ne sont pas encore réceptionnées au 31/12/200N. 2- fournitures de bureau (non stockées) non consommées au 31/12/200N d’un montant de 500 dhs HT 3- loyer annuel de 48 000 DHS (période du 1/10/200N au 30/9/200N+1) payé le 1/10/200N 4- abonnement annuel (période de 1/5/200N au 30/4/200N+1) à une revue technique payé le 1/5/200N :

Introduction ………………………………………………………………………………………………………………… 5 Rapproche à la T.V.A ……………………………………………………………………………………………………… 6 Les exonérations en matière de T.V.A …………………………………………………………………………… 8 Les déclarations …………………………………………………………………………………………………………….. 9 Conclusion ……………………………………………………………………………………………………………………… 10 Bibliographie ……………………………………………………………………………………………………………………. 11 Je tiens à remercier tout d’abord Monsieur El Hammany Bouchaib pour sa contribution

12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes REMERCIEMENTS A l’occasion de la rédaction de ce rapport qui récapitule l’essentiel de ce que j’ai appris durant la période de mon stage au sien de la société FIRST LOGISTIC MOVERS SARL, je tiens à présenter mes vifs remerciements et ma profonde gratitude à tout le personnel de la société

déductible ou remboursable : 1. Détermination du droit à déduction 2. Les opérations exclues du droit à déduction 3. Le prorata de déduction V. Calcul de la TVA : VI. Régime de déclaration : I. Champ d’application : La TVA est un impôt sur la dépense. Elle s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale effectué au Maroc par les personnes autres que l’Etat non entrepreneur ainsi qu’aux

Karima BOTTE Copacplant Maroc OFPPT 2012 Rapport de stage: Copacplant Réaliser par : Karima BOTTE Groupe : T.S.C 2A Encadrée par : Mme. Fatiha SAFIDDINE DEDICASES A cœur vaillant rien d’impossible A conscience tranquille tout est accessible Quand il y a la soif d’apprendre Tout vient à point à qui sait attendre Quand il y a le souci de réaliser

** FSJES** FISCALITE DE L’ ENTREPRISE (DROIT FISCAL MAROCAIN) Professeur : M. SMAIL KABBAJ www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 1 A VOUS LA PAROLE QUESTIONS ET CONNAISSANCES? www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 2 OBJECTIFS DE LA FORMATION. -MAITRISER LES TECHNIQUES DE BASE DU DROIT FISCAL MAROCAIN DE L’ENTREPRISE ; -SENSIBILISER LES PARTICIPANTS A L’IMPORTANCE DE LA VARIABLE FISCALE DANS LA PRISE DE DECISION ; www.Ecap7.com M. SMAIL KABBAJ 3 N.B: certains taux d’impôsition utilisés dans ce cours

électronique………………………………………….10 A- Aperçu sur le commerce électronique …………………………………………………………..10 B- Schématisation du commerce électronique …………………………………………………...12 C- Fiscalité et e-commerce : cas du Maroc …………………………………………………………13 1- Développement du commerce électronique au Maroc………………………………………14 2- Vers la fiscalisation du commerce électronique au Maroc………………………………...14 Section II : Cadre juridique du commerce électronique ……………………………………15 A- Préalables contractuels et problématiques

La Taxe sur la Valeur Ajoutée au Maroc La réforme de la TVA revêt une grande importance pour la consolidation des recettes fiscales au Maroc eu égard à sa politique d’ouverture sur l’extérieur privilégiant les accords d’association et de libre-échange. Les contraintes du démantèlement tarifaire ajoutées à celles de l’amenuisement des recettes de privatisation impliquent le renforcement du rôle que l’administration fiscale marocaine est appelée à jouer dans la mobilisation des recettes nécessaires