Tva Livraison A Soi Meme Maroc

commerciaux * Devis * Bon de commande/ Bulletin de commande * Bon de livraison/ bon de réception * Facture/ Marché II. La facturation .1. Facture d achat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions III. Opérations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable Traitement fiscal Champs d application Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration de TVA IV. Opérations sur les emballages 1. Définition 2 Prêts des emballages

donne l’ordre à sa banque(le tiré) de remettre à un tiers bénéficiaire (le porteur), sur présentation de cet écrit, une somme déterminée, lui appartenant et disponible. Le tiré, c’est-à-dire la personne à qui l’ordre de payer est donné, ne peut être qu’un établissement de crédit, un prestataire de services d’investissement, la Caisse des dépôts et consignations ou la Banque Centrale. * les caractéristiques du chèque : Le chèque est un instrument de paiement à vue, à l’instar des

Dans l article n°1 de la loi la tva s applique aux operations de nature industrielle, commerciales,artsanale, ou relevant de l exercice d une profession liberale, effectuees au Maroc, a titre ou occasionnel, ainsi qu aux operation d importation Définition de la TVA ou Taxe sur la valeur ajoutee La TVA est un impôt global, elle frappe les biens et les services vendus au Maroc quel quel que soit origine (marocaine ou étrangère). Elle n’est pas perçus sur les produit exportes (elle permet ainsi

LA TVA   LE PLAN   Introduction   Chapitre 1 è champ d’application     Section 1è opérations imposables         Paragraphe 1¶ les opérations obligatoirement imposables       Paragraphe 2¶ les opérations imposables par option     Section 2 è les exonérations         Paragraphe 1¶ exonération sans droit à déduction       Paragraphe 2¶ exonération avec droit à déduction       Paragraphe 3¶ régime suspensif et exonération à                                                               L’importation

TD de fiscalité - Série 3 Professeur : M. ATTAK Exercice 1 La société ‘‘TEXTILE’’ est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation des articles d’habillement et du prêt à porter. Au titre du mois de janvier 2011, elle a réalisé les opérations suivantes : Janvier : - Ventes de produits : • Au Maroc 200.000 • A l’export 150.000 Les clients marocains règlent 90% au comptant et bénéficient d’un délai de 3 mois pour le reste. Ceux de l’étranger bénéficient d’un délai de 45 jours sur la totalité

……………………………………………………………………. 1 I)-La notion d’impôt A. Définition de l’impôt………………………………………….…………….3 B. Les éléments constitutifs de l’impôt………………………………………3 a. La matière imposable b. Le fait générateur c. La personne imposable C. La détermination de l’impôt……………………………………………….4 D. Les rôles de l’impôt………………………………………………………....5 III)-Evolution du système fiscal marocain IV)-Description du système fiscal : A. L’impôt sur les sociétés ( IS )………………………………………………10

 la TVA 1-      définition :  La tva est un impôt qui s applique au Maroc à toutes les opérations (commercialisation. Importation, production….), sans prendre en considération les résultats dégager par l entreprise. 2-      Les opérations imposables : Sont les obligations imposables à la tva : ¬  Les Operations portant sur les biens meubles ¬  Les opérations portant sur les biens immeubles ¬  Les prestations de services ¬  Livraison de soi même 4-      L’assiette

L’attention des concurrents est attirée sur le fait que l’ONCF a adopté, à partir du 01 Octobre 2007, le règlement du 26 Juillet 2005 relatif aux conditions et formes de passation des marchés de l’office national des chemins de fer. A ce règlement est annexé, le cahier des clauses générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l’ONCF (désigné par le CCGT) et adapté aux fournitures. Ce règlement est disponible et téléchargeable à partir du site de l’ONCF (www.oncf.ma). Du seul fait

2EME PARTIE : ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS COURANTES EFFECTUEES PAR L’ENTREPRISE Toute entreprise est appelée à réaliser un certain nombre d’opérations au cours de l’exercice : ▪ Opérations commerciales ▪ Opérations de règlement ▪ Opérations sur salaires Avant d’entamer l’étude de l’enregistrement de ces opérations, nous allons exposer le mécanisme de la valeur ajoutée. CHAPITRE I : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE La taxe sur la valeur ajoutée nécessite

Dédicace Je dédie ce travail a : * Mes très chers parents * A ma sœur * A mes amis * Tous ceux qui m’ont aidée dans l’élaboration de ce travail Remerciements : Je tiens à remercier tous ceux qui m’ont aidé d’une manière directe ou indirecte à la préparation du présent rapport. Je remercie en particuliers : Le directeur