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RAPPORT DE STAGE Remerciements à DIEU tout puissant Avant la rédaction de notre rapport et avec respects, on tient d’exprimer nos remerciements aux personnes ayant participé de prés et de loin avec leurs aides et supports, et grâce à leurs précieuses informations qui ont facilité la tâche et rendu ce stage et ce travail impressionnant. Nos gratitudes sont allouées à nos encadreurs qui ont été d’une grande utilité et grande importance ; à citer : Mr. SLIMANI HOUCINE Madame SAGHDAOUI

Conjoncture LE MENSUEL DES DÉCIDEURS Chambre Française de Commerce et d’Industrie du Maroc www.cfcim.org 51e année Numéro 942 15 novembre 15 décembre 2012 Dispensé de timbrage autorisation n° 956 L’INVITÉ DE CONJONCTURE JEAN-FRANÇOIS ROUBAUD E-commerce : le secteur prend son envol ECHOS MAROC Indicateurs économiques et financiers JURIDIQUE Résolution amiable des litiges commerciaux RSE Gestion des déchets : contraintes et opportunités L’actualité vue par le Service économique

Hassan benyahya  Enseignant à l'ISTAMembre du jury : Mr | Réalise par :AMRANI Khaoula Encadrant professionnel : * Mr Toufik * Mlle Naima Chef comptable de la société | On dédie ce travail: A nos chers parents: Ce travail est le fruit de vos sacrifices permanents, que dieu vous bénisse et vous prête une longue vie. Aucune dédicace ne peut exprimer ce qu’on ressent en pensant à tous les sacrifices, la compréhension

tPLAN FISCALITE APPROFONDIE S5 2013 - 2014 Introduction 1- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Rappels 1-1- Les exonérations 1-2- Les assujettis partiels 1-3- Les régularisations de TVA 2- Impôt sur le revenu (IR) 2-1- Les revenus professionnels 2-2- Les revenus fonciers 2-3- Les revenus des capitaux mobiliers 2 PLAN (suite) BIBLIOGRAPHIE • « Précis de fiscalité marocaine de l’entreprise », 3ème édition, 2009, Mohamed Rigar. • « Fiscalité appliquée de l’entreprise marocaine »,

d’articles Comptabilité Représentants Dépôts Clients Fournisseurs Articles et Nomenclatures Partie 3 : Traitement des Documents de Stocks 1. Mouvement d’Entrée 2. Virement Dépôt à Dépôt 3. Inventaire et Edition Partie 4 : Traitement des Documents de Vente 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Facturation simple ( remise, escompte et TVA ) Gestion de la Substitution Gestion des Glossaires ( article ) Gestion de la Nomenclature Gestion des Règlements Gestion des Commissions des Représentants Edition Partie 5 :

économique: c’est l’excédent des biens et services que l’entreprise a produit sur ceux qu’elle a consommé pendant une période donnée. • la valeur ajoutée fiscale: c’est à la différence entre les ventes taxables à la TVA et les achats déductibles ayant supporté la TVA. Tifawt.com Section I- Le mécanisme de calcul Exemple: Soit trois entreprises A, B et C: A est supposée ne rien acheter vend à B qui revend par la suite à C. Ce dernier vend au consommateur final. Pour simplifier les calculs

analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération 1 1,5 point • la perceuse : cession soumise à TVA comme cession de bien mobilier immobilisé avec déduction de TVA à l’achat : (560 x 19,6 %) • l’aléseuse : même analyse (1 450 x 19,6 %) • le camion : même analyse (12 600 X 19,6 %) • le véhicule de tourisme : l’entreprise SAMOS ayant opté pour la TVA sur la vente, va collecter de la TVA et bénéficiera

Logiciel…………………………………………………... Le paiement des fournisseurs…………………………………………. La déclaration de la TVA………………………………………………… II. CHAPITRE : le compte d’escale…………………………………………………………. L’élaboration du compte d’escale……………………………………… L’envoi du compte d’escale……………………………………………….. III. CHAPITRE : le service import et gestion des surestaries………………….. Facturation des surestaries……………………………………………….. Envoi en fin de journée de la récap. Etat à la comptabilité.. Envoi au service douane………………………………………………….. Envoi situation souffrance…………………………………………………

Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération 1 Analyse fiscale (règles à mettre en œuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens et services Cessions d’immobilisations : 1,5 point • la perceuse : cession soumise à TVA comme cession de bien mobilier immobilisé avec déduction de TVA à l’achat : (560 x 20 %) • l’aléseuse : même analyse (1 450 x 20

résultats, sous une forme adaptée aux besoins des divers utilisateurs intéressés. ·        Permettre le contrôle, donc servir de base à l’appréciation des décisions prises au sein de l’organisation (contrôle de gestion) mais aussi à la vérification de la régularité des opérations (contrôle interne et audit) Le cabinet de conseil procède à l'enregistrement et à l'établissement des documents annuels de l'entreprise (CPC, BILAN, ESG, ETIC).     Le conseil Le conseil joue un rôle de sevelateur