Télé Compensation

Introduction A l’inverse des services clearing et settlement des institutions financières, les services Opérations sur Titres n’ont pas, jusqu’à récemment, bénéficié de développements permettant le traitement automatique de ces opérations. L’absence de données standardisées a en effet rendu leur traitement presque exclusivement manuel, engendrant ainsi des risques et des coûts opérationnels importants, une grande sensibilité aux variations de volumes et une qualité des services rendus aux clients

Chicago Board Options Exchange (CBOE) » ont donné naissance à un nouveau type d’option dont la négociabilité, sur un marché secondaire actif, permettait aux opérateurs de solder leurs positions à tout moment et à moindre frais. Une chambre de compensation fut créée pour servir d’intermédiaire, entre acheteurs et vendeurs, et permettre la négociation de contrats d’options, entièrement standardisés, tant en ce qui concerne leur prix d’exercice, que leur date d’échéance : les opérateurs peuvent

biens, des services et des actifs : mise en circulation d’instruments de paiement (monnaies métalliques, monnaies papier, monnaie scripturale, …) convertibilité des monnaies gestion des moyens de paiements (rôle clé des banques) systèmes de compensation interbancaires Collecte de l’épargne : Le système financier offre des mécanismes pour mettre en commun la richesse des ménages (collecter leur épargne) et en faire des ressources en capital utilisables par les entreprises, Banques, intermédiaires

....................................28 Lettre de change avalisé ..........................................................28 b. Billet à ordre..................................................................................29 III. La compensation .............................................................................................30 Description du service ..............................................................30 Eléments clé du service .............................

compter de la réception de la marchandise. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Les retards de livraison ne donnent pas droit au Client d’annuler la vente ou de refuser la marchandise ni ne donnent lieu à retenue, compensation, pénalité ou dommages et intérêts. 6 – RECLAMATIONS Le Client doit vérifier les marchandises à la livraison. Toute réclamation sur la quantité ou la qualité devra être faite au plus tard dans les 3 jours de la réception de la marchandise

sous le contrôle de l’AMF. b) En France, Euroclear Settlement of Euronext Securities (ESES) est le nom du système assurant à la fois les rôles de dépositaire central et d ́opérateur de système de règlement-livraison. c) Le rôle de la chambre de compensation est de sécuriser le paiement et la livraison des titres financiers lors de leur négociation en bourse. d) Le teneur de compte conservateur (TCC) inscrit en compte les instruments financiers au nom du bénéficiaire. e) C’est au dépositaire global

période de livraison. 7 3. Le lieu de livraison. 7 4. La qualité de l'actif sous jaçant. 7 5. La cotation 7 II. LA LIVRAISON & DÉNOUEMENT D'UN FUTUR. ⨳ TD3 : 25/10/13 FONCTIONNEMENT DES MARCHÉS FUTURES. I. LA CHAMBRE DE COMPENSATION (CDC) II. SPÉCIFICITÉS DES MARCHÉS FUTURES: LES APPELS DE MARGES. ⨳ TD4 : 08/11/13 LES STRATÉGIES DE COUVERTURE PAR LES CONTRATS FUTURES. 8 9 9 10 12 I. INTRODUCTION 12 II. PRINCIPE DES STRATÉGIES DE COUVERTURE. 12 III

un transporteur s’engagent envers un voyageur de le transporter d’un point A à un point B) 3. L’inexécution des contrats Le juge peut prononcer : L’exécution forcée : le juge oblige les partis à respecter le contrat L’exécution par compensation : le juge oblige l’une ou l’autre des parties des dommages La résiliation : le contrat cesse sans effet rétroactif La résolution du contrat avec dans ce cas l’acheteur rend le bien et le vendeur rend les loyers

(ou effet externe) est l’impact d’un agent économique sur un autre sans transaction sur le marché (il n’y a pas paiement de compensation). Une externalité est positive lorsque l’impact correspond à un avantage gratuit. ex : installation d’une entreprise dans une région Une externalité est négative lorsque l’impact est une nuisance qui ne fait pas l’objet de compensation monétaire ex : déchets produits par une entreprise Les externalités se sont pas sanctionnées par le marché. CONSÉQUENCE

de change TIREUR TIRE Retour de la lettre de change acceptée Bordereau de remise à l’encaissement Avis de débit BANQUE DU Avis de crédit Avis de domiciliation signé Avis de domiciliation BANQUE DU Chambre de compensation TIREUR TIRE MONTANT PORTE SUR LE COMPTE DU TIREUR = Nominal – Commissions TTC AGIOS Exemple : Le 23/05/N, l’entreprise FORET NOIRE apporte la lettre de change de son client MOBIBOIS à l’encaissement. Elle reçoit le 1/06/N l’avis de