Ubi Societas Ibi Jus

Droit est général, abstrait et impersonnel. On parle ici de droit objectif. Ds ce premier sens, on le devine, le droit c’est l’expression d’une civilisation. Le droit préexiste à l’Etat et il est inhérent à toute société. Adage latin : « ubi societas, ibi jus » à là où il y a une société, il y a du droit. Tout groupement crée des règles de droit, soit ds une relation verticale (de justiciable à Etat), soit dans des relations horizontales (relations entre justiciables). Réciproquement, il n’y a pas

coexistence des libertés. Des que l'on vit en société, que les relations entre les hommes existent, il apparaît un besoin d'ordre. C'est pour cela que les romains considéraient qu'il n'y a pas de société sans droit. Les romains disait « ibi societas, ubi jus ». Toute société, suppose une organisation, et une discipline ce qui veut dire que la vie en société suppose le respect de règle ou de normes de conduite. Le droit est nécessaire pour éviter l'anarchie et le règne de la force : la violence

ainsi une nouvelle structuration normative et organisationnelle des Etats. La création de la Société Des Nations SDN conforte les juristes, les théologiens … à discourir sur la notion de guerre juste. Le pacte Briand Kellog et la rationalisation du jus bellum font en ce sens poser les jalons de l’interdiction du recours au droit de la force. Au lendemain de la deuxième guerre mondiale, on assiste en effet à un sursaut de conscience planétaire devant les désastres et revers des conflits. Aussi

d'une morale, celle de ses pères ou celle qu'il aura créée lui-même. Le droit, lui, suppose, la présence de l'autre : il n'a pas son siège dans le for intérieur, mais dans les rapports sociaux qu'il organise. Les juristes le disent en latin : ubi societas, ibi jus (là où il y a société, il y a droit). Aussi, pour Robinson, la rencontre avec Vendredi change sa situation. Comme l’a dit un auteur (F. Terré), « elle contient le droit en germe ». En d'autres termes, la nécessité du droit ne se manifeste que

historique au droit Introduction générale : L’histoire du droit met en lumière deux réalités : L’existence de règles juridiques dans toutes les sociétés même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin « Ubi societas, ibi jus » : là où il y a société, il y a droit. La relativité des systèmes juridiques, variable selon les cultures et les lieux. Les fondations d’un droit élaboré viennent de l’antiquité, précisément de la Grèce, de Rome et du christianisme

créée la première chair de droit constitutionnel de faculté de droit de Paris, et elle est confiée à un italien : Pellegrino Rossi. TITRE 1 : LES FONDEMENTS THEORIQUES Le pouvoir politique est indissolublement lié à toute société humaine (Ubi societas, ibi potestas). C'est dans le cadre étatique (chap1) qu'est élaboré la Constitution (chapitre 2) par le souverain dont l'expression emprunte des modalités diverses (chapitre 3). Chapitre 1 : Le Cadre Étatique L’État, quoiqu'il apparaisse aujourd'hui

remplaça le terme « nation » par le mot « Etat » → ainsi, le droit des nations devient en 1795 le droit des Etats. Ces deux expressions sont aujourd'hui tombées désuétudes. En revanche, l'ancienne dénomination de « droit des gens », traduction de « jus gentium », fort prisée des juristes jusqu'au début du XXème siècle est toujours considérée comme équivalente à celle de droit international. La définition de « droit international » La sécurité de l'Etat ne suffit pas à assurer la sécurité de

droit Le terme de droit, comme celui de right, recht, dritto, derecho, etc. vient du latin rectum. Ce mot se rapporte, par conséquent, à ce qui est droit et s'oppose à ce qui diverge de cette ligne. Les romains désignent le terme de droit par le mot jus. Ce qui renvoie aux termes de justus et de justitia. Nous avons d'ailleurs le même rapport en allemand, puisque recht (droit) renvoie à gerecht (juste) et gerechtigkeit (justice). De sorte que selon sa définition première, le droit est ce qui est

qui caractérise le mieux le droit c’est-à-dire que le droit intervient dans tous les domaines de la vie sociale et économique, on dit que le droit est inhérent, indissociable de la vie en société. Ubi societas ibi jus : mot à mot : là où il y a société, il y a du droit. Et inversement, Ibi societas, ubi jus : là où il y a du droit, il y a société. Il n’y a donc pas de société sans droit ni de droit sans société. Si on reprend ces deux affirmations : Il n’y a pas de droit sans société : le droit ne

l’empire. On trouve : - Le droit de la guerre (jus fetiale) : droit d’essence religieuse, droit formaliste par lequel une guerre est juste que si elle est déclarée dans les formes, dans les rites romains de la guerre. Les prêtres sont considérés comme inviolables et vont déclarer la guerre aux frontières de Rome. - Le jus gentium : droit que l’on applique aux étrangers alors qu’entre citoyens on applique le jus civile (droit civil). Ce jus gentium appliqué aux étrangers est un droit privé