Ulpien Droit

Introduction générale à l’histoire du droit. Programme officiel : Début époque franque et se fini à la révolution française (XIIIe siècle). Le droit à sa propre chronologie et sa propre histoire d’où le faite qu’on commencera à partir de l’Antiquité romaine. L’histoire ne coïncide pas avec l’histoire de l’Etat. On s’intéressera au droit privé dans ce semestre. Première période : Qui concerne l’antiquité romaine (En 753 avant J.C) et se fini en 565 de notre ère en Turquie à Constantinople

Introduction historique au droit I) Introduction L'histoire du droit n'est pas un cours de CG, même s'il va la nourrir. C'est un véritable cours juridique et politique. Il va nous montrer comment le droit se forme, comment la norme actuelle du droit se construit (droit positif= droit d'aujourd'hui), et comment ce droit va se développer et évoluer. D'où vient le droit ? Quelles sont ses racines ? Elles permettront de comprendre le droit actuel. L'égalité est importante en droit, il ne faut pas hésiter

Les sources du droit à l’époque impériale Puisque les apparences républicaines sont sauvegardés, les sources de la République ne disparaissent pas mais elles sont affaiblies, car désormais l’empereur gouverne et c’est lui qui progressivement va décider des sources du droit, avec même l’apparition des sources nouvelles notamment les SENATUS CONSULTES et CONSTITUTIONS IMPERIALES (qu’on appellera des lois votées). A. La coutume Cette coutume subsiste comme les usages des grandes familles mais

TD d'introduction à l'histoire du droit. Le 30/10/2009. CONFERENCE DE METHODOLOGIE. Trois notes: Une préparation écrite. Une interrogation à la troisième ou quatrième séacne sur les cours et les TD. La participation. La méthodologie du commentaire de texte. Tous les élements extérieurs du textes: * ULPIEN, auteur avec des éléments de sa biographie à trier selon le texte à commenter. * Les thèses et les idées défendues. * Savoir si l'auteur est subjectif ou objectif. – – Une vision

Cette quete s’acheve sous Justinien qui se presente comme la Lex Animata, l’empereur desormais cré le droit mais tout comme Rome ,e s’est pas fondé en un jour, l’empire romain a traversé bien des crises avant que cette expression prenne son sens. Au III eme siecle Rome entre dans une periode de crise econo les finances vont mal, politique car la succesion au trone n’est pas regelementé, menace d’invasion par des Barbares. De nombreuses disposition legislatives sont prises pour palier ce probleme

Il y a un lien entre le droit et l’Histoire. Définition la plus courante du droit : ensemble des règles d’une société. Le juriste doit donc connaitre et appliquer les règles existantes. Mais qu’elles sont leurs origines ? Il existe des règles appartenant à une société particulière comme des règles historiques. Le droit est en perpétuel mouvement, mais certaines règles sont directement ou indirectement le produit de notre Histoire. Par exemple : Le consentement des époux au mariage. Aujourd’hui

impériale. Il y a quatre types de constitutions : édits, rescrits, décrets et mandats. L’édit est une règle générale qui concerne tout l’empire. Le décret est va répondre à une question en appel : question de droit posée par un justiciable. Les rescrits sont des réponses à l’empereur à des questions de droit posées par les fonctionnaires. Les mandats permettent à l’empereur de s’adresser directement à ses fonctionnaires. Ici on est en présence d’un édit. L’empereur s’adresse à une institution ou une personne :

caractéristiques du droit Romain : I. Droits enraciné dans la pratique : Le droit républicain est issue de l’activité du magistrat, ce magistrat est le préteur : créateur du droit, il délivre des actions de plus en plus nombreuses qui servent à protéger des situations juridiques de plus en plus nombreuses. Ce droit prétoriens est original pour trois raisons (principal source du droit) : • Il n’est valable que pendant la durée du mandat du préteur (droit constamment mis à jour) • C’est un droit très souple

historique au droit - Semestre 1 13 septembre 2012 Introduction Définition du droit « Là où il y a une société il y a un droit », formule léguée par Rome qui exprime que le droit est nécessaire à la vie de toute société. Mais celle-ci va soulever un certains nombres de questions : Qu’est-ce que le droit ? Peut-on le définir ? Existe-il un ou des droits ? Certains auteurs on définit le droit dont un juriste Ulpien qui date du 3ème siècle après JC. Sa définition : « Le droit est

Histoire du droit privé Le 22/01/08 Chapitre 1 : Les sources du droit romain Remarques : Les sources sont multiples, pas d’unicité des sources du droit à Rome. Les romains ont toujours eu une approche très concrète, pragmatique, procédurale du droit. Les romains n’ont jamais eu le culte du droit écrit. La pratique de l’écrit à Rome est tardive et une influence orientale. L’ancien droit romain est plutôt coutumier, des usages et du concret. Les romains sont un peuple de juriste mais pas