Ulpien Droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le rapport à la doctrine, au droit évolue dans le temps. On va étudier cette évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On

dans la société. * La diversité des modèles d'organisation sociale Le second constat est que la diversité des modèles d'organisation sociale. Il a existé pendant des siècles des modèles d'organisation sociale qui ne sont pas structurées autour du droit ni d'un état et on peut faire une liste d'organisations humaines très diverses tant par leur diversité que par leur rites. Ces organisations humaines ont parfois ignoré la notion d’État et d'institutions étatiques qui nous semblent aujourd'hui évidente

séance 5 faire Phrase d'accroche : thème juridiction date faits, procédure, prétention des parties : solutions en première instance, appel solutions en appel, procédure aux pourvoi moyens invoqués devant la cour de cassation problème de droit : enlever tout ce qui est factuel solution cour d'appel, solution de la cour de cassation : motifs, dispositifs annonce de plan  Revirement jurisprudentiel A) Avant le revirement de jurisprudence B) les faits A) conséquences

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ! Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Intro : Il existe 4 grandes familles de droit : * Les droits fondés sur la civilité (rites sociaux, règles de comportement). On les trouve principalement en Asie : Chine, Japon, pays qui ont longtemps préférés les codes sociaux aux règles de droit. * Les droits fondés sur l'oralité. On les trouve en Afrique, en Océanie, en Amérique et dans toutes

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

A) la personne de l’empereur Les 3 insti républicaines qui servent à établir le droit sont les insti qu’Octave va utiliser pour établir l’empire. Des 3 pouvoirs le premier qu’il utilise c’est le peuple, il le fait à la veille d’une bataille, celle d’Actium, a la veille il demande au peuple de prêter serment sur sa personne. Ce geste fait au chef d’une armée avant le combat, pourraient très bien passée inaperçu. Mais ce serment que fait le peuple a ce moment la constitue, une délégation . Il tient

Le droit est un élément essentiel de la société. Ulpien Préceptes du droit = vivre honnêtement, ne pas léser autrui, attribuer à chacun son du Le droit à un caractère social, le droit est un élément à la vie de toutes société => il va introduire de l'ordre entre les membres de cette société Ubi societas ubi ius = la ou il y a une société, il y a un droit ( ~ ) Les romains ont pris le droit comme étant une science mais ce n'est pas le seul principe normatif, il y a la morale et la religion

française de 16962 appelle l'État en tant que « gouvernement d’un peuple vivant sous la domination d’un prince ou en république », ou bien le pays lui-même, c'est-à-dire l'État entendu « pour le pays même qui est sous une telle domination ». En droit international, un État souverain est vu comme délimité par des frontières territoriales établies, à l'intérieur desquelles ses lois s'appliquent à une population permanente, et comme constitué d’institutions par lesquelles il exerce une autorité

Dissertation: Droit et morale Introduction: Afin de délimiter et de définir la morale, des sociologues comme Durkheim définissaient les normes juridiques comme un « reflet visible » de la « morale collective », cette dernière étant directement insaisissable. L'étude du droit, réduit à l'ensemble des règles visant à organiser la vie en société et sanctionnées par les la puissance publique, était un moyen de définir la morale, l'ensemble de règles de conduite, considérées comme bonnes de façon

multitum : pas beaucoup en profondeur, et pas beaucoup en quantité La Constitution qui organise l’Etat lui-même. Sommet qui fixe les grandes règles de l’Etat. Le Texte 1 dit que pour s’introduire dans le monde du droit, qui est complexe, il faut acquérir les bons raisonnements et les bases du droit. Le thème du plagiat : copie non déclaré d’une production intellectuelle d’une personne, usurpation. Le texte qui condamne le plagiat est l’article L335-2 (« ? »). Le thème de la fraude : fraude fiscale :