Une Generation Ne Peut Assujettir A Ses Lois Les Generations Futures

INTRODUCTION I : Etude documentaire 1 : Les facteurs déterminants du développement des grandes surfaces spécialisées au Maroc A : Le cadre macro-économique du développement des GSS B : Les facteurs affectant l’évolution de la GSS a) Changements induits par la demande b) Changement induits par l’Offre 2 : Place et rôle des GSS A : La problématique du commerce de détail au Maroc a) Les grandes phases de développement du commerce moderne b) Les limites de la coexistence des circuits de Distribution

abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction I- Aperçu historique sur le système fiscal marocain II- Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales III- Dépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses fiscales 3

Droit constitutionnel Droit constitutionnel: Un juriste continental, a envie de définir le droit comme un système de norme, car un enchevêtrement de règle juridique et qui au sein d'un état culmine dans la constitution. Du coté du droit anglo-saxon, on a envie de définir le droit comme la solution qu'adopte le juge dans la prochaine affaire qui lui sera soumise. Les conceptions peu être très différente. Ulpien: père de la distinction

du droit constitutionnel - Renouveau du droit constitutionnel SECTION 1 – Définition du droit constitutionnel. C’est le droit applicable à la constitution sanctionné ou interprété par un juge. Le droit constitutionnel est un droit. Pendant longtemps il n’a pas été considéré comme faisant parti du droit et donc des matières juridiques. A l’origine, le droit constitutionnel et la science politique se confondent. Jusqu’à la première moitié du XXème siècle, le droit constitutionnel était

Faculté des Sciences Economiques et de Gestion APPORT DES DOUANES DANS LES FINANCES PUBLIQUES ET LEUR IMPACT DANS LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, CAS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES/KASAI ORIENTAL, de 2007 à 2011  : KASUMBI TSHITUKA Travail de Fin de Cycle présenté en vue de l’obtention du titre de Gradué en Sciences Economiques et de Gestion

toujours discuté, il y a beaucoup d’avis et de diagnostique de crise et de déclin depuis une vingtaine d’années et cette institution a un poids important pour la société. Il est donc important de déconstruire cet objet : la sociologie de l’éducation (qui n’est pas prise en charge que par l’école) est différente de la sociologie de l’école donc il faut faire attention aux termes utilisés. On va plus parler de sociologie de la scolarisation que de sociologie de l’éducation. Qui participe à cet objet ? Les

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Droit Fiscal 2012-2013 Cours donné par Frédéric Lepoutre Notes de Kali mises à jour par Nga Nguyen et Aurélie Sanchez Nous vous conseillons vivement d’aller en cours même si c’est le mercredi à 8h00 du matin et que vous habitez à une heure de l’ICHEC. Prenez bien note, restez à jour, et n’attendez surtout pas la veille pour bosser cet examen, nous parlons par expérience. Le dernier cours est le cours le plus important de l’année. Bon courage, ce cours est absolument indigeste.

Histoire du Droit #1 29/09/15 Introduction historique au Droit public. On différencie les sources du droit et les institutions (dans le contexte institutionnel). Il existe les Sources substantielles et les Sources formelles, c'est-à-dire les formes dans lesquelles le droit s’exprime (coutume, doctrine, jurisprudence), les institutions au sens étroit et au sens large (organisations de la société) et en particulier, l’état ou plus précisément la formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) :

cultures ci-présentes dans un même ensemble. Cet ensemble peut aller de la ville au quartier, voir à la planète entière. La notion de multiculturalisme renvoie à une dimension politique, apparue dans les années 90 aux États-Unis comme une solution à la fois culturelle et politique où les acteurs, individus, sont conduits à se situer en fonction de la présence des autres sur un même territoire. C'est une solution pour régler le rapport à la différence notamment parce qu'il y avait un certain nombre