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L'histoire de l'imposition au Maroc est dans une large mesure celle du développement de l'administration centrale. Adossés au départ sur des systèmes traditionnels, les impôts au Maroc ont connu différentes variantes, pour se caler sur des systèmes plus modernes au cours du XXème siècle et aboutir, après la grande réforme des années 80 du siècle dernier, à l’architecture fiscale telle qu’elle est connue aujourd’hui. Fruit de plusieurs réformes tout au long du XXème siècle et qui se sont accélérées

Code de la sécurité sociale ; étudiants). -IV- Régimes spéciaux H istoriquement, la volonté d’instaurer un régime uniforme en 1945 s’est heurtée à des résistances de la part de certaines branches d’activité, car elles bénéficiaient de régime plus avantageux que le régime général. Il s’agit des fonctionnaires de l’Etat, des magistrats, des ouvriers de l’Etat, des agents permanents des départements, communes et de leur établissement public, des agents d’EDF-GDF, des militaires de carrière, des

L'histoire de l'imposition au Maroc est dans une large mesure celle du développement de l'administration centrale. Adossés au départ sur des systèmes traditionnels, les impôts au Maroc ont connu différentes variantes, pour se caler sur des systèmes plus modernes au cours du XXème siècle et aboutir, après la grande réforme des années 80 du siècle dernier, à l’architecture fiscale telle qu’elle est connue aujourd’hui. Fruit de plusieurs réformes tout au long du XXème siècle et qui se sont accélérées

Telles sont les origines du mot et de l’idée. L’un et l’autre ont sans doute évolué. Ils ne sont plus aussi grossièrement utilitaires. Ils restent utilitaires cependant. BERGSON, La Pensée et le mouvant -1- [2] SUJET N° 2 - 11PHSCIN1 - 2011 - Série S - INDE - SESSION NORMALE L’homme est capable de délibération, et, en vertu de cette faculté, il a, entre divers actes possibles, un choix beaucoup plus étendu que l’animal. Il y a déjà là pour lui une liberté relative, car il devient indépendant de

les Bacchides, où Ballio et Labrax ont éjaculé leurs injures et éructé leurs obscénités. » (Correspondance, éd. cit., I, p. 224). Plaute est l’un de ceux qui ont communiqué à Flaubert le « frisson historique » constitutif de son « moi » rêvé ; il dit plus tard être « sûr d’avoir été, sous l’empire romain, directeur de quelque troupe de comédiens ambulants, un de ces drôles qui allaient en Sicile acheter des femmes pour en faire des comédiennes, et qui étaient, tout ensemble, professeur, maquereau et

M. le Professeur Alain CULLIÈRE, Université de Metz M. le Professeur Georges FORESTIER, Université de Paris IV M. le Professeur Olivier MILLET, Université de Paris IV M. le Professeur Jean-Claude TERNAUX, Université d’Avignon Je témoigne ma plus sincère gratitude à M. le professeur Jean-Claude Ternaux qui m’a transmis le goût pour la littérature humaniste depuis mon entrée à l’université en 2003. Sa rigueur et son érudition m’ont fait évoluer au cours de ces années. Du mémoire de maîtrise

4 Les changes 5 Évaluons nos acquis 507 509 511 513 515 INTRODUCTION Le système bancaire français A vec le développement de l’économie, les pouvoirs publics ont souhaité une concurrence plus vive entre les divers réseaux de distribution du crédit ainsi qu’un contrôle plus strict des établissements de crédit ; c’est dans ce but qu’ont été votées la loi du 24 janvier 1984 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit et la loi du 2 juillet 1996 de modernisation

(PDL) & (PDC) élaborés de façon participative. Elle offre quatre volets de financement : i) Le volet « Projets sociaux collectifs » finance les infrastructures, équipements et formations d’utilité publique, permettant l’amélioration des conditions de vie des populations par la fourniture de biens et services essentiels ; ii) Le volet « Équipements ou services publics marchands » finance les infrastructures et équipements assurant la fourniture de biens et services marchands permettant le développement

(CMDD) ont permis de formuler des recommandations et propositions d’action, adoptées lors de la onzième réunion ordinaire des Parties Contractantes à la Convention de Barcelone, à Malte en novembre 1999. Ce document souligne que le tourisme, beaucoup plus que d’autres activités, pose la question générale de la capacité des sociétés à maîtriser le développement, à protéger sur le long terme leur environnement et à promouvoir un aménagement équilibré de leurs territoires. Il dégage trois axes de propositions

Remerciements Ce document est le reflet de l’essentiel des idées et arguments que j’ai développés pendant ces années de thèse. Je veux remercier ici, tous ceux qui ont permis que ce travail aboutisse, en espérant n’oublier personne… Je souhaite adresser mes plus sincères remerciements à François Daniellou qui a accepté de diriger cette thèse. Je le remercie du temps qu’il a consacré à examiner les questions que ce travail soulevait et à s’engager dans les discussions qui s’en sont suivies. Ses conseils, ses