Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

La culture, les valeurs, la catégorie sociale, l’âge ou encore la situation familiale permettent d’expliquer les différences dans les choix en matière de consommation et de comprendre la logique d’ensemble dans laquelle se situent les acteurs à partir de la notion d’actif socioculturel. L’individu est ensuite situé dans son environnement social, ce qui permet d’identifier, à partir des interactions sociales et son appartenance à différents groupes sociaux, les mécanismes d’influences interpersonnelles

La culture, les valeurs, la catégorie sociale, l’âge ou encore la situation familiale permettent d’expliquer les différences dans les choix en matière de consommation et de comprendre la logique d’ensemble dans laquelle se situent les acteurs à partir de la notion d’actif socioculturel. L’individu est ensuite situé dans son environnement social, ce qui permet d’identifier, à partir des interactions sociales et son appartenance à différents groupes sociaux, les mécanismes d’influences interpersonnelles

Eurovia VINCI Construction 93 Informations générales et éléments financiers 94 Rapport de gestion du Conseil d’administration 152 Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise 170 Comptes consolidés 258 Comptes sociaux 278 Responsables du document de référence 279 Table de concordance Profil Dates clés NCI Repères ours Ferdinand-de-Lesseps 851 Rueil-Malmaison convictions 01 Nos Cedex - France : +33 1 47 16 35 00 02 Gouvernance : +33 1 47 51 91 02 03 Message du

deuxième Chambre civile Bull. III : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin chambre mixte Bull. Joly sociétés : Bulletin Joly sociétés (mensuel d’information des sociétés) Bull. Joly entr. diff. : Bulletin joly entreprise en difficultés Ca : Cour d’appel Cass. civ. : Cour de cassation, Chambre civile

interprofessionnelle marocaine de retraites CNC Conseil National de la Comptabilité CNSS Caisse nationale de sécurité sociale Code/ Code des assurances Dahir n° 1-02-238 du 25 rejeb 1425 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi 17-99 portant code des assurances. Contrat en UC Contrat en unité de compte CRC Comité de la Réglementation Comptable (français) DAPS Direction des Assurances et de la Prévoyance Sociale (Ministère des Finances et des Investissements Extérieurs) DMM Deferral and Matching Measurement

perspectives Objectifs du Groupe 4 4 11 12 15 15 20 23 23 1.6. LES HOMMES ET LES FEMMES CHEZ ACCOR 1.6.1. 1.6.2. 1.6.3. 1.6.4. Les chiffres clés Les enjeux Ressources humaines pour Accor L ’engagement de Accor pour ses collaborateurs Le Bilan social consolidé France – Tableaux récapitulatifs 24 24 26 31 38 1.7. RAPPORT ENVIRONNEMENTAL 1.8. RAPPORT SOCIÉTAL 40 57 Document de référence 2011 ACCOR 3 1 1.1. PRÉSENTATION DU GROUPE PROFIL PROFIL Accor, premier opérateur

entreprises dans leurs opérations de financement : crédits, opérations avec l’étranger, mais aussi montages de projets sur mesure, de la restructuration d’affaires familiales à l’introduction en bourse d’entreprises plus importantes. Elles s’investissent aussi dans l’activité des entreprises via leurs participations au capital social des entreprises. Les entreprises émettrices de titres bénéficient en 8 APEC – Référentiel des métiers cadres du secteur de la banque outre, par leur entremise, d’intermédiaires

Société 5.2 Investissements 6 20 25 ORGANIGRAMME 32 32 32 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT TRÉSORERIE ET CAPITAUX 10.1 10.2 10.3 10.4 11 Dette nette Flux de trésorerie Structure de financement et sécurité financière Obligations contractuelles et engagements hors bilan RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES 11.1 Politique de Recherche et Développement 11.2 Protection des droits de la propriété intellectuelle et industrielle 12

Faits marquants Activité Analyse des comptes Valeur intrinsèque Informations sociales et environnementales 73 74 77 83 88 99 4 ÉTATS FINANCIERS 4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4.5. 4.6. Comptes consolidés Annexes aux comptes consolidés Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Comptes sociaux au 31 décembre 2010 Annexes aux comptes sociaux Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux 107 108 119 222 224 231 274 5 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LA SOCIÉTÉ

MARCHANDISES 443/39. DEPRECIATIONS DES STOCKS ET EN-COURS 444. - Section 4 Comptes de tiers (Classe 4) 444/40. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 444/41. CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 444/42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 444/43. SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 444/44. ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 444/45. GROUPE ET ASSOCIES 444/46. DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 444/47. COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE 444/48. COMPTES DE REGULARISATION 444/49. DEPRECIATIONS DES