Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

locale privée SABONE ........................Sécurité, affectivité, bien-être, orgueil, nouveauté, économie SAV ..........................................Service après-vente SIAD ......................................Système Interactif d’Aide à la Décision SICAV ..................................Société d’investissement à capital variable SIM..........................................Système d’information marketing SONCAS ........................Sécurité, orgueil, nouveauté, confort, argent, sympathie

locale privée SABONE ........................Sécurité, affectivité, bien-être, orgueil, nouveauté, économie SAV ..........................................Service après-vente SIAD ......................................Système Interactif d’Aide à la Décision SICAV ..................................Société d’investissement à capital variable SIM..........................................Système d’information marketing SONCAS ........................Sécurité, orgueil, nouveauté, confort, argent, sympathie

afin d’identifier la relation qui existe entre celle-ci et le développement économique d’une nation en prenant bien sûr en compte les modifications macro financières liée à la globalisation, notamment dans les PVD où les politiques économiques et sociales mises en œuvre n’ont pas permis d’améliorer d’une manière significative les conditions de vie des populations les plus démunies. La microfinance semble aujourd’hui un rempart contre les maux dont font face ces PVD et particulièrement en Algérie

et des clients 3.4 - Autres informations 12 06 21 26 31 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013 5.5 - Rapport des Commissaires aux comptes 49 6.5 6.6 6.7 6.8 6.9 6.10 6.11 6.12 6.13 6.14 - Note préliminaire Événements marquants de l’exercice Résultat opérationnel Comparaison des résultats annuels

DÉVELOPPEMENT DURABLE Politique de développement durable et responsabilité sociale du Groupe Performance environnementale Performance sociale Relations avec les parties prenantes externes 221 222 236 245 263 3 4 INFORMATION FINANCIÈRE États financiers consolidés Comptes sociaux RFA 75 76 135 Rapport d’examen de l’un des Commissaires aux comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement, Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2011/2012 d’Alstom 269 Table de concordance

contestations portant sur l'espèce ou l'origine des marchandises 65 SECTION III 65 Application des résultats de la vérification 65 SECTION IV 66 Contrôle des voyageurs et de leurs bagages 66 CHAPITRE III 66 LIQUIDATION ET RECOUVREMENT DES DROITS ET TAXES 66 SECTION I 66 Liquidation des droits et taxes 66 SECTION II 67 Paiement au comptant 67 SECTION III 67 Crédit des droits et taxes 67 SECTION IV 68 Remboursements 68 CHAPITRE IV 68

Justice................................................................................. 20 1.5. Etude de cas de la Délégation Générale à l’Administration Pénitentiaire et à la Réinsertion (DGAPR) ................. 24 2. MINISTERE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITE .......................... 27 2.1. Diagnostic du secteur et analyse genre de la situation ............................................................................................. 27 2.2. Priorités publiques

Politique de développement durable et responsabilité sociale du Groupe Performance environnementale Performance sociale Relations avec les parties prenantes Appréciation de la responsabilité sociale d’Alstom 205 206 217 226 239 243 3 4 INFORMATION FINANCIÈRE États financiers consolidés Comptes sociaux 61 62 123 Rapport d’examen de l’un des Commissaires aux comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2010/11 244 Table

François Bodart, Jean-Paul Leclercq, Jean-Marie Lambert, Patrick Heymans pour nos discussions méthodologiques; une pensée toute particulière à Vincent Englebert, pour sa sagacité à déminer SQL; • les étudiants des facultés de Sciences Économiques, Sociales et Politiques, de Droit et d’Informatique de l’université de Namur, qui, par leurs réactions et leurs exigences, ont peu à peu imposé à cet ouvrage sa forme actuelle, • mes collègues d’autres écoles et universités, ainsi que leurs étudiants, qui

l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés……...........…………………… 11 Arrêté du ministre du plan et des finances du 6 janvier 1990 ue fixant les conditions de prise en charge par les employeurs et les caisses de sécurité sociale de la charge bl iq fiscale additionnelle……………………..……………….. pu DEUXIEME PARTIE 27 Ré Code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et 39 251 la de l'impôt sur les sociétés……………………….............. Annexes …………………………………………….……….