Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

« Dès Notre accession au Trône, Nous nous sommes attaché à mettre en route de nombreux chantiers économiques et sociaux, parallèlement aux réformes politiques et institutionnelles que Nous avons engagées, en réponse à tes aspirations. Ce faisant, Nous avons toujours placé la dignité et l'épanouissement du citoyen marocain au cœur de Nos préoccupations. La marche dans laquelle nous sommes engagés est un processus continu, foisonnant d'initiatives audacieuses et résolues, jalonné de démarches

L’abus de confiance et l’abus de biens sociaux 1. L’abus de confiance 290. 300. 310. 320. Le cadre legal ´ Elements constitutifs de l’abus de confiance ´ Cas d’application La peine 4 – Livre 119.4 Kluwer – 3B2 (v 8.07k/W (Nov 26 2004)) , "J:/JOBS/3D/GUJE/SUP75/XII-LIVRE119-4/IX-L119-4_TABMAT", p. 4, 20 September 2006, 10:12 — ´ ´ LIVRE 119.4. LA RESPONSABILITE PENALE DANS L’ENTREPRISE 330. Infractions voisines 2. L’abus de biens sociaux 333. Le cadre legal ´ 335. Elements constitutifs

l’émetteur 4 5 7 RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE 189 7.1 Effectifs du Groupe 7.2 Avantages au personnel 7.3 Dialogue social, sécurité et santé, formation et développement 7.4 Responsabilité sociale et sociétale de l’entreprise 7.5 Responsabilité environnementale 190 191 197 199 203 STRATÉGIE DU GROUPE, FACTEURS DE RISQUE 2.1 Historique 2.2 Stratégie 2.3 Facteurs de risque 7 8 9 18 8 CAPITAL ET ACTIONNARIAT 8.1 Capital social 8.2 Actions de la Société détenues

Completely Built‐Up / Véhicules importés prêts à circuler CDM  Crédit du Maroc  CIMR  Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite CKD  Completely Knocked Down / Véhicules importés en pièces pour assemblage sur place cm3  Centimètre cube CNSS  Caisse Nationale de Sécurité Sociale EBE  Excédent Brut d’Exploitation ERP  Entreprise Ressource Planning EURO  Monnaie Unique Européenne GBP  Great Britain Pound IR   Impôt sur le Revenu IS   Impôt sur les Sociétés KMAD  Milliers de dirhams LLD  Loueurs Longue Durée

de preuve. 123.2. Permettre de contrôle. 123.3. Aider à la prise de décision. 143.4. Servir le diagnostic économique et financier. 143.5. Alimenter la statistique et la comptabilité nationale. 153.6. Apporter la confiance et favoriser le dialogue social. 154. Les acteurs de la comptabilité. 164.1. les normalisateurs. 164.2. les prod ucteurs. 174.3. les auditeurs. 184.4. les utilisateurs. 18Section 2. Les principes comptables. 201. Le principe de la partie double. 201.1. l'explication par les flux

UNIVERSITE MOHAMED V - AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES, ECONOMIQUES ET SOCIALES UFR – ECOLE DOCTORALE DE GESTION OPTION : FINANCE ET COMPTABILITE Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma Thèse pour l’obtention d’un Diplôme des Etudes Supérieures Approfondies Présentée et soutenue publiquement par Mlle Nacira DAHIM ACTIONNARIAT SALARIE : ASPECTS CONCEPTUELS, THEORIQUES ET PRATIQUES Sous la direction de M. Hmad JARI Membres du Jury : - M. Hmed JARI - M. Abdellatif CHAKOR

sous l’angle des droits mais sous celui des obligations. La contrepartie de ce droit d’intervention est d’une certaine façon représentée par la fonction de « financeur en dernier recours », c’est-à-dire l’obligation, pour des raisons politiques ou sociales, de supporter des charges imprévues de manière ponctuelle ou relativement permanente, en fonction de la survenance d’événements a priori indépendants de l’activité normale de l’Etat. Si la définition du contrôle généralement retenue dans les textes

passe par l’augmentation des salaires et par le développement de la protection sociale. Si les ménages chinois épargnent entre 40 et 50 % de leur revenu disponible, cela tient en grande partie à l’absence d’un système de sécurité sociale digne de ce nom. Mettre en place un tel système prendra du temps, mais soutiendra dans la durée la consommation, avec des ménages rassurés par la création de filets de protection sociale (pour le risque de chômage, la maladie, la retraite…). La quête d’une croissance

Document de Référence 2 2 2 16 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION 16.1 Mandats des Administrateurs 16.2 Contrats de service 16.3 Comité d’Audit, Comité de Nomination et de Rémunération et Comité de Responsabilité Sociale 16.4 Gouvernement d’entreprise 16.5 Conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’Administration 16.6 Compte rendu des procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par la Société 16.7 Rapport des Commissaires

Electroniques Fédération Nationale du Bâtiment et des Travaux Publics Fond de roulement Milliards de dirhams Gestion de maintenance assistée par ordinateur Gestion de production assistée par ordinateur Hors Taxes Institut National Français de Recherche et de Sécurité Industries Métallurgiques, Mécaniques, Electriques, et Electroniques Impôt sur le Revenu Impôt sur les Sociétés Institut Supérieur de Technologie Appliqué Inter-Entreprises Milliers de dirhams Milliers de tonnes Introduction en bourse par Augmentation