Valdaine

travaux publics les travaux réalisés par la SNCF et RFF parallèlement à la réalisation du TGV méditerranéen, de tels travaux étant effectués pour le compte de personnes privées et en dehors de toute mission de service publics → TC, 4 mars 2002, SCI La Valdaine et SCI du Béal contre SNCF et RFF). 2) Le contrôle des travaux par l’administration : survivance du critère organique L’administration doit intervenir à un titre quelconque dans la réalisation de l’opération : Elle peut être soit maître

Vu leur connexité, joint les pourvois n° 97-16.306 formé par le Groupement français d'assurances et la société Berthouly, et n° 9716.800 formé par l'Union des assurances de Paris et la société Screg ; Attendu que la société civile immobilière La Valdaine (la SCI) a confié à un groupement d'entreprises comprenant les sociétés Screg et Berthouly et M. Gilles la réalisation d'un golf ; qu'en cours de travaux, un orage a, le 11 octobre 1988, emporté les terres préparées et a raviné le sol de sorte qu'une

plaque Page 58 : Départ en plaque dans le massif de Belledone (Isère) Page 58 : Coulée avalancheuse dans le massif de Belledone (Isère) Page 59 : Chute de rochers sur la RN 85 à Laffrey (Isère) Page 60 : Glissement superficiel à Saint Geoires en Valdaine (Isère) Page 61 : Glissement superficiel à Reyssabot (Isère) Page 61 : Glissement superficiel à Voiron (Isère) Page 62 : Coulée de boue à Merlas (Isère) Page 63 : Glissement profond de Séchilienne Page 64 : Chute de rochers à Laffrey (Isère) Page

13 impasse des Mottes 39800 18 la Côte des Belettes 39110 26 rue des Deux Ponts 39230 18 Rue du Clair Logis 39600 11 Rue Pointelin 39380 46 Rue Claude Lombard 39100 22 Rue des Noches 39100 9 route de Besançon 39700 CHASSE SUR RHONE ST-GEOIRE-EN-VALDAINE SATOLAS ET BONCE CHAMPIER PONT DE CLAIX CLAIX PONT DE CLAIX ECHIROLLES CLAIX FONTAINE FONTAINE SEYSSINS ECHIROLLES ECHIROLLES LA MURE LA MOTTE D'AVEILLANS MONT DE LANS GRENOBLE ALPE D'HUEZ VIZILLE ECHIROLLES SASSENAGE VARCES AUTRANS VIZILLE DOMENE

PERROSSIER, Villes disparues : conjectures sur Ventia et Solonium, Bull. de la Soc. d'Archéol. et de Statistique de la Drôme XIX (1885), 337. Archives nationales - 200 - 3623. M. PIVOT-JOUVENET, Les noms propres terminés par -oz ou -az dans la Valdaine et le basDauphiné septentrional. Evocations VI (1950), 659-661. Anthroponymie 3624. A. CAISE, Le registre baptistaire de Saint-Vallier (2 mai 1568 - 17 décembre 1575) ; étude sur l'état des personnes de cette paroisse et l'origine de leurs noms