Voirie

SOMMAIRE 1. DONNEES GENERALES 3 2. CONSISTANCE ET PROGRAMME: 5 3. INFRASTRUCTURE PROJETEE 6 4. CRITERE DE CONCEPTION ET DE DIMENSIONNEMENT 7 4.1 VOIRIE …………………………………………………………………………… 6 4. 2 ASSAINISSEMENT…………………………………………………………………6 4.2.1. conception et dimentionnment de la voirie 7 4.2.1. Calcul des débits 7 4.2.2. Dimensionnement des collecteurs 16 4.2.3. Branchements 23 4.2.4. Dispositions techniques adoptées : 23 4.2.5. resultats du réseau d’assainissement:

transport enseignement gestion du patrimoine voirie La Commune : Définition : Plus petite unité administrative , c'est une unité territoriale de base , c'est une collectivité . Mode d' élection fonctionnement + représentativité : Suffrage universel direct : élus au conseil municipal , tout les 6 ans Suffrage universel indirect : mairie – pouvoir exécutif Compétences de la Commune : voirie action sociale gestion école état civile La

un maire et son conseille municipale est élu par les citoyens aux suffrage universel direct. Ils gèrent les problèmes quotidien et l'avenir des habitants pour plusieurs projets (P.L.U, entretien des écoles primaires et maternelle, entretien de la voirie communal, développement de la culture du tourisme). Il délivre des documents importants (carte d'identité). 2 – Le département C'est une circonscription administrative créer en 1790. Depuis 1982, le département est une collectivité territoriale

excellence, les services techniques constituent la face d’action de la municipalité. Le service technique municipal de Oignies a deux missions principales : ▪ assurer la gestion, l’entretien & la maintenance du patrimoine municipal : bâtiments, voirie, espaces verts ; ▪ assurer l’étude, la planification, la gestion et la réalisation des travaux suivant les orientations municipales. En effet, le service technique est responsable de : a) Missions d’études Les études, qu'elles

salles de fêtes, droit de pêche et produits des coupes de bois, droits de voirie, droit d’exhumation - Recettes provenant des investissements sur les fonds propres de la collectivité - Dons et legs, contribution et participation, fonds de concours - Produits divers - Emprunt - Bailleurs iv. Les dépenses - Charges de fonctionnement notamment salaire du personnel - Aides sociales et subventions - Equipement (voirie, éclairage…) - Charges d’emprunt (remboursement) b. Sur le plan administratif

conformément à son affectation. Il s’agit d’une protection pénale. La police de la conservation a une double nature : elle est préventive et répressive ( 34 ). Les contraventions de grande voirie sont les faits contraires aux dispositions textuelles de la police de la conservation, autres que sur la voirie routière. Ces contraventions sont aussi variées que les textes et peuvent correspondre à différents comportements : • pollution des eaux d’un port par des hydrocarbures ( CE Section, 16 mai

REMERCIEMENT……………………………………….3 INTRODUCTION…………………………………………………………………………4 CHAPITRE I : PRESENTATION DE la mairie I. PRESENTATION DE LA MAIRIE II. PRESENTATION DE LA DIRECTION « VOIRIE URBAINE ET STATIONNEMENT » CHAPITRE II : TRAVAIL EFFECTUE I. PRESENTATION DU PROJET II. ETUDE TECHNIQUE D’UN PONT CHAPITRE III : I. EMPLACEMENT D’UN BLOC SANITAIRE DANS UN PORT DE PLAISANCE.   II. II. INFORMATIONS

parties du territoire tel que le littoral, les territoires à caractère naturel et culturel marqués, les terres agricoles. 3- Documents graphiques comprenant notamment : - Le plan de l'état de fait : faisant ressortir le cadre bâti actuel, les voiries et les réseaux divers les plus importants. - Le plan d'aménagement délimitant: 1. les secteurs urbanisés, à urbaniser, d'urbanisation future et non urbanisables. 2. certaines parties du territoire : le littoral, les terres agricoles

BEZOUH_LAMY_18 N° version 0.1 Titre du rapport Résumé Etude sur l’accessibilité des personnes en situation de mobilité réduite en zone urbaine à l’aide d’un Système d’Information Géographique Outre les améliorations techniques en voirie (signalisation, trottoirs, etc.,) et à l’intérieur des bâtiments recevant du public (présence d’ascenseur, de rampe de maintien, etc.,), certaines villes commencent à utiliser l’outil informatique. En particulier le Système d’Information Géographique

internationale de droit comparé VIII-TERMES CLES: Accessoire ; Accord amiable, aliénations ; arrêté de cessibilité ; Autorisation d’occupation domaniale ; Bail emphytéotique administratif ; Biens incorporels ; Code domanial ; Contravention de voirie ; Copropriété ; Déclaration d’utilité publique ; Domaine public ; Dossier d’enquête publique ; Etude d’impact ; Incessibilité ; Insaisissabilité ; Mitoyenneté ; Ouvrage public ; Réquisition ; Servitude ; Sujétions ; Travaux publics ; Utilité publique ;