Wilaya De Naama

abattoirs et tueries et leurs capacités WILAYA 2 CHLEF 3 LAGHOUAT 4 O.E.BOUAGHI 5 BATNA 6 BEJAIA 7 BISKRA 8 BECHAR 9 BLIDA 10 BOUIRA Abattoirs tueries capacité Nombre Nombre tonnes/an 3 3 13600 1 5000 1 2 900 2 8 2500 1 400 1 5 1900 3 1200 1 12000 1 3 12000 11 TAMANRASSET 1 500 12 TEBESSA 13 TLEMCEN 14 TIARET 1 3 12 200 5500 3700 15 TIZI-OUZOU 1 7 12500 16 ALGER 17 DJELFA 2 27 9 17 26 14 6 20 18 JIJEL 19 SETIF 1 20 SAIDA 21 SKIKDA 22 S.B.ABBES 1 WILAYA 23 ANNABA 24 GUELMA 25 CONSTANT 26

article sont fixées par voie réglementaire. CONGES -ABSENCES Les congés Art. 194. - Le fonctionnaire a droit à un congé annuel rémunéré. Art. 195. - Les fonctionnaires exerçant dans certaines localités du territoire national, notamment dans les wilayas du Sud, ainsi que ceux exerçant à l'étranger dans certaines zones géographiques, peuvent bénéficier d'une bonification de congé. Les modalités d'application du présent article sont fixées par voie réglementaire. Art. 196. - Le congé annuel est

Introduction……………………………………………………………………………....44 1- direction du commerce…………………………………………………………….…45 1-1- Les missions du Ministère du commerce………………………………..…….....45 1-2- Missions de la direction régionale du commerce………………………………...50 1-3- Missions de la direction de wilaya du commerce………………………….…......50 1-3-1- Les missions des agents de commission……………………………….……....51 4 1-3-2- Les analyses……………………………………………………..………….…..51 1-3-3- La mise de conformité………….……………………....………….….………..52 1-4- l'intervention du service

morale, publique ou privée ci-après dénommée «employeur». Art. 3 - Les personnels civils et militaires de la défense nationale, les magistrats, les fonctionnaires et agents contractuels des institutions et administrations publiques de l’Etat, des wilayas et des communes, ainsi que les personnels des établissements publics à caractère administratif sont régis par des dispositions législatives et réglementaires particulières, Art. 4 - Nonobstant les dispositions de la présente loi et dans le cadre de

111 4.4.1. Wilaya d’Alger ..................................................................................................................................... 112 4.4.2. Wilaya de Sidi Bel Abbés..................................................................................................................... 112 4.4.3. Wilaya d’Oran ...................................................................................................................................... 113 4.4.4. Wilaya de Sétif .

sismique, ce qui donne un découpage où certaines wilayas figurent plusieurs fois : 93 Wilayas Adrar Zone sismique 0 2a 2b 3 2a 3 2a 1 0 2a 1 2b 3 2a 2a Wilayas Boumerdès Boumerdès Chlef Chlef Chlef Constantine Djelfa El Bayed El Oued El Tarf Ghardaïa Guelma Illizi Jijel Khenchela Zone sismique 2b S3 2a 2b 3 2a 1 1 0 2a 0 2a 0 2a 1 Wilayas Mascara Mascara Médéa Médéa Médéa Mila Mostaganem Mostaganem Mostaganem M’sila M’sila Naâma Oran Ouargla Oum El Bouaghi Zone sismique 1 2a

zones de séismicité et le tableau associé qui précise cette répartition par wilaya et par commune, soit : Zone O : sismicité négligeable Zone I : sismicité faible Zone II : sismicité moyenne Zone III : sismicité élevée La figure 3.1 représente la carte des zones sismiques de l'Algérie et le zonage global des différentes wilayas. L'annexe I donne la classification sismique par wilaya et par commune lorsque la wilaya est partagée entre deux zones sismiques différentes 3.2. - Classification

varient entre 400 et 1 000 mm d'eau Dans les Aurès, la quantité de pluie indique 100 mm de moyenne annuelle. Cependant, des pluies diluviennes sont constatées dans les Aurès. Les dégâts causés par des crues peuvent être considérables surtout dans la wilaya de Batna. Les régions du Sahara sont caractérisées par un climat aride et sec. Au Nord, la quantité de pluie indique 100 mm de moyenne annuelle et au Sud, elle est de 20 mm. Les précipitations annuelles enregistrées dans les Hauts-Plateaux et dans

tableau de bord .  Les agences : L’agence de la structure d’exploitation décentralisée au niveau local, les agences sont classées en 3 catégories et une agence principale. • Les agences (A) : ce sont les agences implantées aux chef lieux des wilaya,ce sont les seules agences habilitées a l’activité crédit aux promoteurs ainsi qu’aux crédits a l’accession aux logements neufs auprès des promoteurs • Les agences (B) :.en fonction de l’importance de la localité d’un point de vue clientèle et

personnels dont la valeur est fixée par voie réglementaire. Art. 10 : Sont admis en franchise des droits et taxes, les objets, les livres, documents et publications destinés aux collections des musées, des bibliothèques et des services de l'Etat, des wilayas et des communes à l'exclusion des fournitures et articles d'usage courant. Art. 11 : La franchise est limitée aux envois adressés directement aux organismes bénéficiaires. Il doit être joint, à la déclaration d'importation, une attestation signée