Y A Til Des Règles De Lart

INTRO y a til une date pr l'apparition du droit? -NON Def Droit: le droit est un ensemble de règles dont la vocation a organiser les relations sociales. Donc le droit a toujours existé depuis que les individus vivent ensemble(règles sociales). La plus ancienne règle de droit ( écrite) date de 1750 av J-C c'est le CODE DE HAMMOURABI (un roi) c'était des règles d'org sociales d'actualités(propriété, vie de famille, affaires...) 1804 Napoléon crée le code civil .obj: supprimer le clivage

être enleves . et qui sont sacres , ce a quoi on a pas le droit de toucher . cette idee on la retrouve dans l’article 2 « le but de tout association pol .. » , art 4 « exercice des droits naturels de chaque home » , art 11 et 17 « propriété dont on dit quelle est un droit inviolable et sacre » . En vertu du jus naturalis , l’homme en tant que tel dispose de droits naturels inherents a sa personne , CAD a sa nature d’être humain . ces droits naturels , lies a son humanite , existent independamment

 Droit pénal général, semestre 1. VENIR EN TD AVEC LA FICHE QUI EST SUR LE BV. Le droit pénal pose les interdits fondamentaux, le droit pénal est défini comme l’ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants. Le droit pénal est un droit politique (diff si gauche ou droite). Le DP se compose de plusieurs disciplines ; le droit pénal général, le droit pénal spécial, la procédure pénale. Le DP général consiste dans la

DROIT DES OBLIGATIONS Introduction : Etudes des regles appliquables à ttes les obligations, quelles quen soit la source obligations délictuelles et contractuelles obéissent à un régime commun sagissant de leur exticntion, circulation ou e leur modalités Ce régime vise lobligation en general depuis sa naissance jusqu'a son accomplissement effectif Première partie : Les modalités de l'obligation Chapitre 1 : Le Terme I) La notion de terme : terme : evenement futur

Institution Européenne Il y a un tres grand nbre d'institutions Euro comme l'UE. Il y a des institutions qui ont différente vocation: la coopération inter et d'autre l'intégration . Différence de nature jk: droit de nature fédéral par ex. Le droit de l'UE touche a la souveraineté des Etats membres. L'europe a été confronT a des difficulT lorskel a voulu sintégré. *Evenements importants: -En 2002, mise en circulation de l'Euro cela permet devoir une monnaie commune, en 2011, 17 etats ont leuro

------------------------------------------------- INTRODUCTION A L’ETUDE DU DROIT En droit civil il faut apprendre la méthodologie de la dissertation, le cas pratique, le commentaire d’arrêt. Introduction Cette introduction est basée sur une série de questions réponses ayant pour sujet le droit. ☼En quoi consistent les études de droit ? Le droit est une science, mais cela fait partie des sciences humaines (et non des sciences dures) qui appartient aux sciences ‘molles’ dont l’objet

droit de concurrence.. il y a des specialisictes qui sinteressent specialement a la concurrence. Le monde s'ouvre au echange economique, chaque etat surveillaient ses frontieres et essayait de contrler son economie … Aujourdhui, il ya uune mondialisation, globalisation , ouverture du marche ..cest un mouvemnet economique qui se traduit par des smplifications juridiques … Il existe ce qu on appellle l'omc dont l'objectif est de faire disparaitre les entraves a u echanges et les barrieres

est sujette de droit ou d'obligation, créancière ou débitrice. Il y a les personnes physiques ou des groupements de bien ou de personne on les appels des fondations (30 millions d’amis…). Les règles les concertants est le premier livre du code civil. Le droit connaît deux divisions : -les personnes -les choses. L'animal n'est pas sujet de droit. Il est objet de droit, il fait l'objet de protection par rapport a certain texte (code pénal 521,1 toute personne qui commet des services

de légalité a maintenant valeur internationale,ds la DDHC de l'ONU par ex en 1948,ds convention euro.d DH de 1950 Ds code pénal français article 111-2 111-3 sur principe de la légalité. 111-2:expose exigences de sources 111-3:revient sur finalité du principe,un principe protecteur du citoyen=permettre aux citoyens de savoir à l'avance que tel comportement entraine telles conséquences A-Les exigences de source s'agit de voir qui rédige l textes. Le texte est primordial. 1-Il y a d sources directes

il a pris naissance ds les republique d'italie du nord; marchand ont pris le pouvoir politique 13ème Siècle. Les ports des flandres aussi sont un autre facteurs de l' anvers bruxelle ,Amsterdam et bruge. Et les foires de moyen age comme celles de champagne sont elle aussi facteurs de la naissances du droit commerciale. Celui ci a trois carac; droit commun a tt la chrétieneté et internationale. c'est un D qui se distinguait du droit civil car trop formaliste et trop morcelé, car les règles trop