Zone exempte d'armes nucléaires

» et ch. abrégeant « chant », abréger « chapeau » par apocope (retranchement de lettres finales) est téméraire. • Mais pas exclu… Au sein de textes ou d’ouvrages spécialisés, la graphie d’une abréviation peut recevoir des significations inédites et exemptes d’ambiguïté. Dans un catalogue de chapellerie, ch. folkl. ne risque pas d’être lu « chant folklorique ». (Il convient toutefois de respecter la règle de la graphie unique : ch. ne devra pas signifier autre chose que « chapeau ».) 3.1.2. •• Une abréviation

technologies, le péage peut être finement utilisé pour tenir compte du type de véhicule, des zones traversées, des horaires. L’acceptabilité de ce type de tarification est d’autant plus forte que l’offre de transports collectifs est bien développée dans la zone soumise à péage. Ce mode de tarification est aujourd’hui inutilisé en France alors qu’il est déjà développé dans certains pays (par exemple à Singapour, en Norvège et au Royaume-Uni). Si le recours plus important à la tarification bénéficie de justifications

d'autres choses qu'ils échangeaient contre des perles de verre et des grelots. Ils échangeaient volontiers tout ce qu'ils possédaient. [ . . . ] Ils étaient bien charpentés, le corps . solide et les traits agréables. [ . . ] Ils ne portent pas d'armes et ne semblent pas les connaître car, comme je leur montrai une épée, ils la saisirent en toute innocence par la lame et se coupèrent. Ils ne connaissent pas l'acier. Leurs lances sont en bambou. [ feraient d'excellents domestiques. . . . ] Ils

responsabnilité coupable quand il veut détruire entièrement leur demeure »17 Xantrias, d'Eschyle : « pour les enfants bienfaisants du fleuve argien Inachos »18 Un fragment d'Eschyle est cité (383b) : « Apollon célébrait ses heureuses naissances et des vies exemptes de maladies et longues ; après avoir proclamé tout cela, sur mon destin aimé des dieux il entonna un péan, me redonnant courage. Et moi qui espérais que la bouche divine de Phébos soit sans mensonge, source de l'art divinatoire. Or ce dieu, qui

attiré l’attention des chercheurs en organisation. Sur ce point, deux écoles s’affrontent : l’école néo-classique et l’école radicale. A/ L’école néo- classique Selon cette école, les agents salariés seraient « passifs, parfaitement de bonne foi, exempts de tendance à la flânerie et se conformeraient entièrement à leurs engagements contractuels et livreraient à leur employeur le maximum d’effort productif » (Gabrié et Jacquier, 1994, p.21-22). De ce point de vue, il n’y a pas conflit et donc pas de

d’interpellation sur les fusions-restructurations, et des règles pour les entreprises frauduleuses ». Certaines ONG veulent refuser le label aux firmes qui exportent des armes ou de l’alcool, alors que la FGTB est prête à accorder le label à un fabriquant d’armes si le dialogue social est pertinent. Quant à l’ONG Oxfam-Magasins du monde 2, elle veut que le label récompense non pas un produit mais une entreprise. Oxfam souligne la difficulté à labelliser des « produits très éphémères, dans la production desquels

articles 57-2°, 58, 61-3°, 62 et 75 compte tenu des pratiques internationales relatives au manifeste des navires et des aéronefs afin de ne pas infliger de sanctions au retard éventuel du dépôt de manifeste ; afin de faciliter les procédures en matière de Zone et Entreprise Franches, le délai de séjour de marchandises n’est plus limité aussi bien pour les matériels et équipements que pour les intrants et matières premières à l’article 229-3° ; un paragraphe 2° a été rajouté à l’article 236 dans le soucis

d’interpellation sur les fusions-restructurations, et des règles pour les entreprises frauduleuses ». Certaines ONG veulent refuser le label aux firmes qui exportent des armes ou de l’alcool, alors que la FGTB est prête à accorder le label à un fabriquant d’armes si le dialogue social est pertinent. Quant à l’ONG Oxfam-Magasins du monde 2, elle veut que le label récompense non pas un produit mais une entreprise. Oxfam souligne la difficulté à labelliser des « produits très éphémères, dans la production desquels

liste de ces problèmes globaux est longue et elle s’allonge à mesure que les problèmes traités jusque là dans la limite des territoires nationaux débordent de la géographie traditionnelle du pouvoir : menaces sur l’environnement global, sécurité nucléaire, dégradation des ressources naturelles (53), croissance de la population mondiale, grands trafics, risques de (53) On pense ici à des questions comme la déforestation, les pénuries de ressources en eau potable, la désertification, les pertes de biodiversité

jurisprudence du Conseil d’Etat. 85) CE n°84.310 du 21 décembre 1999, De Cock. Faits : Le requérant introduit un recours en annulation contre un arrêté fixant le cadre organique du service de la sureté de l’Etat dans le domaine de l’énergie nucléaire. Décision : La juridiction identifie différentes catégories d’affaires courantes et relève qu’une « affaire qui présente davantage d’importance qu’une affaire relevant de la gestion journalière et qui n’est pas urgente peut néanmoins être expédiée