Zone spéciale de conservation

| | |09 | |a.- Declaration on the Maritime Zone |09 | |b.- Agreement relating to a Special Maritime Frontier Zone |10 | |c.- Act of the Landmark No. 1

Raymond Amélie (Plan Détaillée) Espace Rural : Territoires, Enjeux, Politiques INTRODUCTION : Un parc national est un territoire sur lequel la conservation de la faune, de la flore, du sol, du sous-sol, de l'atmosphère, des eaux et en général d'un milieu naturel présente un intérêt spécial. Il importe de le préserver contre toute dégradation et de le soustraire à toute intervention artificielle susceptible d'en altérer l'aspect, la composition et l'évolution. En France, la

RESUME EXECUTIF La Convention internationale sur la diversité biologique offre au Sénégal un cadre formel qui lui permet d’appuyer, de formaliser et d’harmoniser des traditions largement répandues et une politique gouvernementale active de conservation et de gestion des ressources natuelles au sénégal. Cette politique a permis au Sénégal de conserver une partie considérable de sa biodiversité jusqu’à ces trois dernières décessnies pendant lesquelles deux facteurs dénaturants puissants sont venus

la plupart de ses marques enfants. Seules ses marques Spécial K, Allbran, Rice Krispies et Country Store sont en progression. Néanmoins, il reste de loin le principal industriel sur le marché des céréales, et sa gamme de produits est la plus étoffée (voir ci-dessous). Les principales marques constituant le groupe Kellogg’s : |Frosties[1] |Miel Pops |Original Corn Flakes, lancé en |Spécial K[2] | |lancé en 1981

conservateur : ..............................................16 C- Le changement du régime juridique du bien immatriculé : ....................................16 SECTION II : LES PROCÉDURES SPECIALES.............................................................18 PARAGRAPHE I : PROCÉDURE D'IMMATRICULATION EN ZONE NORD.................18 PARAGRAPHE II: IMMATRICULATION DES BIENS APPARTENANT A L'ÉTAT.... ..21 A- Immatriculation des immeubles expropriés..............................................

obligatoire dans les cas prévus par des lois spécifiques et dans les zones à ouvrir à cet effet par arrêté du ministre de tutelle de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie pris sur proposition de son directeur. A compter de la publication dudit arrêté, les agents de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie et toutes personnes qu’elle habilite à cet effet, auront le libre accès aux propriétés intéressées en vue de procéder

Végétale) 07 MADR (Direction de l’Elevage) 08 HCEFLCD 09 HCEFLCD 10 HCEFLCD Appui aux programmes de développement de la filière oléicole dans les Régions de Souss Massa-Draâ, MeknèsTafilalet et l’Oriental Appui au Projet de Conservation de la Biodiversité par la Transhumance dans le Versant Sud du HautAtlas : Appui aux actions destinées à la femme transhumante et agropastorale Aménagement du bassin versant de l’oued Lakhdar Aménagement du bassin versant de l’oued M’Soun, affluent

P.C.I : Etablissement Public de Coopération Intercommunale S.C.O.T : Schéma de Cohérence et d’Organisation Territoriale P.A.D.D : Projet d’Aménagement au DD D.D.T : Direction Départementale des Territoires Z.E.E : Zone Economique Exclusive Z.N.I.E.F.F : Zone Naturelle d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique C.E.L.R.L : Conservatoire des Espaces du Littoral et des Rivages Lacustre G.I.Z.C : Gestion Intégrée des Zones Côtière S.D.A.G.E : Schéma D’Aménagement et de Gestion

importante que la biodiversité existante. L'outarde canepetière, l'orang-outan, le thon rouge et plein d'autres espèce sont menacée à l'heure actuelle . Une espèce vulnérable est une espèce qui a été classée par l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature ( UICN ) comme susceptible de devenir en voie de disparition si les circonstances menaçant sa survie et la reproduction d'améliorer. La vulnérabilité est causée principalement par la perte d'habitat ou de la destruction d'espèces

chapitres 1 et 2 de l'annexe I du règlement (CE) no 2073/2005 énoncent les critères de sécurité et les critères d'hygiène des procédés concernant les préparations en poudre pour nourrissons et aliments diététiques en poudre destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons de moins de six mois («préparations en poudre pour nourrissons et aliments diététiques en poudre»). Le chapitre 2, partie 2.2, de cette annexe dispose que lorsque des préparations en poudre pour nourrissons et des aliments diététiques