éthique Contrefaçon

Ghesquiere La contrefaçon La contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant, laissant présumer que la copie est la vraie. La contrefaçon est désormais touché par des produits beaucoup consommés comme : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, alcools, les articles de sports, pièces automobiles et médicaments. En moyenne par an, la contrefaçon coûte aux 20

24 CHAPITRE III CHAPITRE III La contrefaçon La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon, objet qui n’aurait jamais été acheté

 LA CONTREFAÇON La contrefaçon est un point négatif pour l’Etat. Mais est-elle, au contraire, positive pour les consommateurs ? INTRODUCTION Sujet de l’étude La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a, considérablement, augmenté. Elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit, sans autorisation. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, un PIB en diminution avec une économie souterraine

CAILLAUD Hannah Terminal Vente Objet d’étude n°3 La contrefaçon de médicament Session 2014/2015 Articles sur la contrefaçon de médicament Contrefaçons de médicaments Les contrefaçons de médicaments représentent un sérieux danger pour la santé. Dans le cas des contrefaçons de médicaments, il en va non seulement de la sécurité, mais aussi dans le pire des cas, de la vie des patients. Dans le cas des contrefaçons de produits de luxe tels que montres, sacs à main ou vêtements, les entreprises

Questionnaire officiel : Bonjour Monsieur, (Madame ou Mademoiselle), Nous faisons une enquête sur la contrefaçon au Liban. Pourriez vous nos rependre a quelques questions, ca serait juste pour 5 minutes, Merci D’avance. 1- Faites vous des achats au Marche ? (si non passer a Q12) Oui Non 2- Est-ce que vous achetez des produits contrefaits ?(si non passer a Q12) Oui Non 3- Quels produits contrefaits achetez –vous ? Vêtements (sac, chaussures, accessoires…) Parfums

Qu'est-ce qu'une contrefaçon ? Il existe autant de contrefaçons que de types de créations. Voici les principaux critères permettant d’identifier les différents cas possibles. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. Il peut s’agir d’une marque, d’un modèle, d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’un logiciel, d’un circuit intégré ou d’une obtention végétale. On

Mon thème d’étude N° 1 : la contrefacon Nom : dias Classe : 1PCOM1 Professeur : Mme VALES M LEMERCIER Mon thème  Économie  Droit la contrefacon axe de reflexion Quel moyens permet de lutter contre la contrefacon connaissances mises en oeuvre titre de l’etude objectifs de l’etude Definir les soucies de la contrefacon Ma recherche documentaire (supports varies) DOCUMENT 1 Titre :la contrefacon sur internet Nature :texte

 La contrefaçon Sommaire : -Introduction : Définition et présentation -1er partie : La contrefaçon, un danger. -2ème partie : Les contrôles et les sanctions -3ème partie : Les différentes contrefaçons - Conclusion I Introduction Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une

Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent mais elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Que vous soyez en France ou à l’étranger, vous pouvez être confronté à des offres de produits de contrefaçon à des prix très attirant. Cependant la vente de contrefaçons s’est particulièrement développée sur Internet. Ce phénomène constitue une menace non seulement pour les entreprises qui en sont victimes mais aussi pour les consommateurs

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