Gestion des opérations import-export
Coef 6

Etude de cas à l’examen

Module du transport et de la logistique

INCOTERMS

Introduction

Les transactions internationales (voir déf)

Le probleme de la mise à disposition du produit, cela pose la question du transport (pays différents donc l’organisation du transport international).
Il y a un grands nombres de points qui doit être approuvé par les deux parties (il faut savoir qui de l’acheteur ou du vendeur va être charger du transport, qui va supporter les risques pendant le transport, qui va fournir les documents du transport, ou l’acheteur va t-il prendre livraison).
En faite il faut savoir clairement pour les deux parties quel services sont inclus dans le prix ?
Nous avons deux parties, il existe de nombreuses possibilités de combinaisons, de répartitions des coûts et des risques.
Les INCOTERMS prévoient par avances les différentes possibilités envisagable. L’objectif des INCOTERMS est d’établir des règles internationales pour l’interprétation des termes les plus utilisés dans le commerce international.

I) Définition

L’INCOTERM est un accronyme de l’anglais : International Commercial Terms
L’élément clé qui détermine les obligations réciproques du vendeur et de l’acheteur.
Dans un contrat de vente, les INCOTERMS vont définir ces obligations sur 3 plans :
-le transfert des FRAIS (qui fais quoi ?)
-le transfert des RISQUES (qui supporte les risques, qui est responsable ?)
-les documents à fournir (est ce que c’est l’acheteur qui doit forunir les docs ou le vendeur ?)

Les INCOTERMS sont édités par le Chambre de Commerce International (siège à Paris) rassemble des professionnels dans plusieurs domaines.
Cette Chambre à publiée des 1936, une série de règle international pour l’interprétation des clauses international portant sur les clauses contractuelles. Ces règles ont été complété, modifié pour tenir compte des pratiques du commerce international et surtout des modes de transports (terriblement évolué notament