CHAPITRE 1: Qu'est ce que le droit ?

Mot, terme a signification multiples: Pour les Philosophes ou Moralistes: C'est l'objet de la justice, vertu qui consiste a rendre a chacun ce a quoi il a le droit. Elle est juste cette définition ( car certain équilibre) mais cette finalité n'est pas celle des juristes. Car le droit injuste est du droit! Pour les Juristes: c'est d'abord et surtout la règle de droit cad une norme qui va régir le comportement des uns en société, le droit c'est ce qui régit et organise la vie en société, peu importe si elle est juste ou non.

Depuis l'Antiquité, on distingue dit: DROIT POSITIF= la règle édicté par l'autorité compétente à un pays à un moment donnée. Droit objectif: ensemble des règles de droit. Droit Subjectif: la prérogative conférer a une personne par le droit objectif. DROIT NATUREL= inscrit dans la nature de l'homme indépendant de toute intervention d'une autorité.

I/ La règle de droit Qu'est ce qu'une règle?
Règle: 1- Instrument permettant de tracer une ligne droite (sens propre).
2- Principe, maxime, loi, enseignement et généralement tout ce qui sert a conduire, à diriger l’esprit et le cœur (sens figurer).
Signifie un modèle a suivre, un exemple qui permet de déterminer, la mesure de la possibilité d'agir de chaque individu (modèle d'action,de conduite, de comportement,...).

Les caractéristiques d'une règle:
C'est une construction humaine, artificielle, immatériel et mentale, c'est une pur production de la pensée humaine, elle reste donc une idée, du coup toutes règles est ABSTRAITE, GENERAL DANS L ESPACE et PERMANENTE. Elle a vocation a s'impliquer a un nombre infinie d’hypothèse future.

Toutes règles est IMPERSONNEL ce qui garantit contre l'arbitraire, elle est COMMUNE a tout les individus ce qui assure l'égalité entre les individus dans un pays.

Toutes règles comporte un présupposer qui définie un modèle et une conséquence attaché à cette hypothèse. Exemple: