Arreter de comptes

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Arrêté des comptes

Aspects comptables

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Animé par : M. Taib BERRADA EL AZIZI

14 & 15 Octobre 2009

Introduction

Les travaux d’inventaire (ou travaux de fin d’exercice) consistent à :
▪ Déterminer le résultat (bénéfice ou perte) réalisé pendant l’exercice comptable ;
▪ Déterminer- le plus objectivement possible- la situation patrimoniale de l’entreprise à la clôture del’exercice ;
De manière à présenter des états reflétant, à leur date d’arrêté, une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise ;
Dans le but de :
▪ Répondre à une nécessité de gestion : pour gérer, il faut disposer d’informations fiables sur la situation de l’entreprise afin de  pouvoir faire le point sur l’activité passée pour mieux préparer l’avenir ;
▪Répondre à une obligation légale : valider et approuver la crédibilité des comptes (article 19 du nouveau code de commerce).
|Article 19 du nouveau code de commerce : |
|Le commerçant tient une comptabilité conformément aux dispositions de la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables descommerçants |
|promulguée par le dahir n° 1-92-138 du 30 joumada II 1413 (25 décembre 1992). |

Sur le plan pratique, les travaux d’inventaire comportent une série de tâches comptables et extra-comptables qui se déroulent en trois phases successives:

▪ Phase 1 : organisation de la clôture des comptes 

Il s’agitd’Organiser la collecte des informations par une répartition efficace des tâches, Etablir le planning de clôture, Effectuer les opérations d'inventaire physique, auditer les procédures de contrôle interne et Structurer le dossier d'établissement et de contrôle des comptes annuels) ;

▪ Phase 2 : Enregistrements comptables d’ajustements rendus nécessaires par l’inventaire extra-comptable (amortissements,provisions, régularisation des charges et des produits courants, régularisation des cessions d’éléments d’actifs) ;

▪ Phase 3 : établissement des comptes annuels (compte de produits et charges, bilan, annexe), clôture de l’exercice comptable et détermination des résultats comptable et fiscal.

| |
|Organisation de la Clôture|

| |
|Ecritures d’ajustement des Comptes |

| |
|Etablissement des |
|documents de synthèse |
|et détermination des résultats comptable |
|et fiscal |

Après avoir déterminéles étapes et les outils nécessaires pour organiser la clôture des comptes (partie I), nous présenterons les principaux traitements comptables à l’arrêté des comptes (partie II) et les choix fiscaux à l’arrêté des comptes (partie III) pour terminer par un cas pratique sur la détermination du résultat fiscal et le calcul de l’impôt sur les sociétés y correspondant (partie IV).

Partie I : Commentorganiser la clôture de vos comptes ?

La phase d’Organisation de la clôture des comptes annuels comporte un ensemble de tâches extra-comptables. 

En effet, le responsable du service comptable et financier, doit :

▪ Organiser la collecte des informations par une répartition efficace des tâches ;

▪ Etablir le planning de clôture ;

▪ Effectuer les opérations d'inventairephysique ;

▪ Auditer les procédures de contrôle interne.

▪ Et Structurer le dossier d'établissement et de contrôle des comptes annuels) ;
Nous allons traiter, dans cette première partie, les étapes et les outils nécessaires pour organiser la clôture des comptes, notamment:
▪ Les étapes préparatoires à maîtriser pour optimiser votre traitement de la clôture des comptes ;...
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