Audit marketing

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 363 (90742 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 novembre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE et Rapport financier annuel

2010

Sommaire

1

PRÉSENTATION DE CNP ASSURANCES
1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. Profil Historique – Assureur depuis plus de 150 ans Présentation des métiers et de la stratégie Gouvernance Informations financières et extra-financières sélectionnées

3
4 5 6 9 10

2

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE
2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5.2.6. Rapport du Président du Conseil d’administration de CNP Assurances Gouvernance Organes d’administration et de Direction Rémunérations Contrôle interne et risques Rapport des Commissaires aux comptes sur le rapport du Président du Conseil d’administration (article L.225-235 du Code de Commerce) 2.7. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés13
14 27 31 45 54 64 66

3

ACTIVITÉS ET RÉSULTATS 2010
3.1. 3.2. 3.3. 3.4. 3.5. Faits marquants Activité Analyse des comptes Valeur intrinsèque Informations sociales et environnementales

73
74 77 83 88 99

4

ÉTATS FINANCIERS
4.1. 4.2. 4.3. 4.4. 4.5. 4.6. Comptes consolidés Annexes aux comptes consolidés Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Comptessociaux au 31 décembre 2010 Annexes aux comptes sociaux Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux

107
108 119 222 224 231 274

5

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL
5.1 5.2. 5.3. 5.4. 5.5. 5.6. 5.7. 5.8. 5.9. Assemblée générale des actionnaires du 6 mai 2011 Renseignements de caractère général – Informations sur la Société Renseignements de caractèregénéral – Informations sur le capital Document d’information annuel Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale annuelle 2011 sur les plans d’attribution gratuite d’actions CNP Assurances Tableau récapitulatif des délégations données par l’Assemblée générale des actionnaires au Conseil d’administration de CNP Assurances Bilan des opérations réalisées en 2010 dans le cadre duprogramme de rachat d’actions Responsables de l’information et du contrôle des comptes Honoraires des Commissaires aux comptes

277
278 286 289 302 304 305 306 308 310 311 313 314

Table de concordance du Document de référence Informations relatives au rapport de gestion de CNP Assurances Table thématique du Rapport financier annuel

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010

Le présent Document deréférence est également constitutif :
• du rapport financier annuel devant être établi et publié par toute société cotée dans les quatre mois de la clôture de chaque exercice, conformément à l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier et à l’article 222-3 du Règlement général de l’AMF, et • du rapport de gestion annuel du Conseil d’administration de CNP Assurances devant être présenté à l’Assembléegénérale des actionnaires approuvant les comptes de chaque exercice clos, conformément aux articles L. 225-100 et suivants du Code de commerce. Une table de concordance ci-après permet d’identifier les éléments d’information afférents à ces deux rapports.

Le présent document a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 13 avril 2011, conformément aux articles 211-1 à 211-42 duRèglement général de l’Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Des exemplaires du Document de référence sont disponibles sans frais au siège social de la Société. Le Document de référence peut également être consulté sur le site Internet de l’Autorité desMarchés Financiers et sur le site Internet de CNP Assurances (www.cnp-finances.fr).

I

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 - CNP ASSURANCES

I

1

2

I

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 - CNP ASSURANCES

I

1

1

PRÉSENTATION DE CNP ASSURANCES
1.1. PROFIL 1.2. HISTORIQUE - ASSUREUR DEPUIS PLUS DE 150 ANS 1.3. PRÉSENTATION DES MÉTIERS ET DE LA STRATÉGIE 1.4. GOUVERNANCE 1.5. INFORMATIONS...
tracking img