1ère séance de droit des successions: Cas pratiques

Cas n°1:

Alfred disparaît durant l'hiver 2011 dans un naufrage en mer. Sa famille se compose de sa femme Carla, son père Robert, sa grand-mère maternelle Anna, son arrière-grand père Gérald, son frère Richard, son neveu Banton (fils de sa soeur prédécédée), son cousin issu de germain Durio, sa tante maternelle Dorée ainsi que son cousin issu-issu de germain Dupio.

Nature et degré du lien de parenté existant entre le défunt et chaque membre de la famille: sa femme Carla: Épouse son père Robert: ascendant privilégié au 1er degré sa grand-mère Anna: ascendante ordinaire au 2ème degré son arrière-grand père Gérald: ascendant ordinaire au 3ème degré son frère Richard: collatéral privilégié au 2ème degré son neveu Banton, fils de sa sœur prédécédée: collatéral privilégié au 3ème degré son cousin issu de germain Dupio: collatéral ordinaire au 5ème degré sa tante maternelle Dorée: collatéral ordinaire au 3ème degré son cousin issu issu de germain Dupio: collatéral ordinaire au 6ème degré

Qui a vocation à venir à la succession? La loi applicable en l'espèce est celle applicable à la date du décès, soit celle applicable à l'hiver 2011. Il s'agit de l'article 734 du code civil: en présence d'un conjoint, ce dernier a toujours vocation à avoir des droits (sauf lorsqu'il est évincé par un testament). Quel ordre va-t-il pouvoir venir à la succession?
Le premier ordre est constitué des descendants, mais en l'espèce, Alfred n'a pas d'enfants.
Le deuxième ordre est constitué des père et mère, en concours avec le conjoint survivant. Ici, le père d'Alfred, Robert, étant vivant au jour de l'ouverture de la succession, il aura vocation à recueillir la succession en concours avec Carla, l'épouse d'Alfred. Comme la présence d'un ordre évince tous les autres, en l'absence de descendants, seuls Carla et Robert ont vocation à venir à la succession.

Cas n°2:

Les époux Dupont décèdent