Cause
§1 . En droit français
l'objet du contrat * : ce que les parties ont voulu , la cause est « dans quel but » , les parties l'ont voulu .
En droit , la cause pas phénomène qui engendre un autre . La cause c'est le but . 2 conceptions possibles du mot « but »
A)La diversité des notions
cause objective ( abstraite )
Permet verifier existence de cause
Pourquoi ai-je voulu ce contrat ? raison proche , but immédiat , « cosa proxima »
La cause sera la même pour tous les types de contrat . Je vends un immeuble : avoir de l'argent .
La cause est la même tous types de contrat , caractère abstrait . Pas besoin recherche intentions parties .
Cause de l'obligation ( obligation de l'acheteur est de payer et la cause est d'être propriétaire )
Cause subjective ( concrète)
Verifie licéité du contrat
la raison lointaine , le mobile caché , motifs personnels ( raison lointaine d'être proprio d'un code civil est de réussir ses examens ) elle varie selon le type de contrat aspect concret cause du contrat et non de l'obligation
B) Combinaison des notions
Article 1108
Article 1131 , cause existe et doit être licite .
La cause existe lorsque l'on chercher l'existence de la cause , on recherche si l'obligation de l'un a bien une contrepartie .
Combinaison des deux notions par la doctrine , théorie dualiste . CC deux exigeances : cause licite et existence de la cause .
Recherche liceité avec cause objective : impossible . Uniquement pour verifier existence de la cause !
Recherche liceité avec cause subjective : possible
Arrêt 12 Juillet 1989
CC° dit que le contrat avait une cause objective valable mais sa cause subjective était illicité , donc contrat nul