Histoire du droit fiche n°1
Intro : La genèse du code civil
Napoléon Bonaparte « Ce qui ne s’effacera jamais, ce qui vivra éternellement c’est mon code civil »
Ce n’est pas le premier code : Hammourabi, code romain d’Orient sous la volonté de Justinien. En effet il y avait trop de lois, on ne s’y retrouvait plus. Tri puis recensement. Résultat 3 compilations +1.
Les institutes (manuel officiel du droit defs etc…), le digeste (opinion juristes), le code (de Justinien lois impériales non abrogées). Avec l’ajout de loi obligation de créer une nouvelle compilation Novelles. Les 4 compilations sont appliquées jusqu’en 1453.
Occident renaissance du droit seulement 12ème siècle, découverte du droit romain de Justinien grâce aux croisades. Création de facultés de droit pour comprendre : Bologne, Montpellier, Paris et Orléans. Puis ouverture partout.
Pas de droit national. D’où les origines romaines du droit actuel.
Suède 1630 puis France 1679 cours de droit national. Angleterre et Allemagne fin 19ème. Le droit européen est dans l’impasse car impossible de se mettre d’accord.
Le Code Civil de 1804 a pour objectif de se substituer aux droits de Justiniens.
L’ancien régime n’avait jamais créé de codes même si on y avait pensé car il n’a pas pu, su ou voulu.
1789 : révolution pour des raisons politiques veut rédiger des codes c’est l’ordre du jour. 3 projets de code civil 3 échecs 1793/94/96. Tous par le même rédacteur Cambacérès qui devient le deuxième consul. Lien projets de la révolution et code civil de 1804 qui est la conclusion de la révolution en transcrivant en droit privé les principes de la déclaration de 1789.
Il rayonne en Europe mais aussi dans le monde. Facilement adopter car l’esprit des lumières est vue comme sage par les contemporains. Idée de droit naturel droit présenté comme universel et intemporel le code civil en est la rédaction.
Napoléon dit « Ce qui est bon pour les français est bon pour les autres peuples » car droit naturel.
Depuis