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Commentaire du texte de jean-pierre duprat, extrait de « le monstre acéphale » dans la constitution du 24 juin 1793 : l’utopie dans le droit public français

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Si en 1791, la France était toujours dans une optique de conservation d’un régime monarchique, en 1793 la situation de la France est tout autre. En effet, la Constitution du 24 juin 1793 marque une rupture nette avec toute forme monarchique. Ce texte doctrinal écrit par Jean-Pierre Duprat s’intéresse à la période révolutionnaire où se trouve la France à cette époque depuis la fin de la monarchie absolue depuis la Révolution de 1789. L’extrait soumis à notre attention fait suite au colloque de Dijon en 1993, l’auteur a donc un certain recul sur les faits. Il est extrait de « Le monstre acéphale » dans La Constitution du 24 juin 1793 : l’utopie dans le droit public français, le monstre acéphale étant une allégorie d’un régime sans personne à sa tête. L’auteur, Jean-Pierre Duprat est un universitaire, de ce fait il a une certaine culture et de nombreuses connaissances dans ce domaine, ce qui lui permet d’interpréter les faits. Il a également une grande liberté de parole et son point de vue est subjectif. L’intérêt juridique de ce texte est de montrer qu’en 1793, la France, et plus particulièrement les constituants, sont dans logique de rupture nette avec les faits politiques passés et non plus de transition comme c’était le cas en 1791. Dans quelle mesure les ambitions du régime de 1793 ont-elles abouti à une pratique constitutionnelle si différente du passé ? Dans une première partie nous étudierons les ambitions d’un régime en rupture avec dix siècles de monarchie puis dans un deuxième temps la réalité constitutionnelle bien différente.

I. Ambitions d’un régime en rupture avec dix siècles de monarchie

Le régime prévu par la Constitution du 24 juin 1793 a des fortes ambitions idéologique et politique dont notamment l’idée de rupture avec les précédentes théories. Ce régime est également utopique

A. Une volonté de rupture avec les précédentes théories

La Constitution se révèle comme un véritable enjeu car elle définie les pouvoirs et différentes

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