Droit constitutionnel

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  • Publié le : 30 mars 2011
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Droit constitutionnel : La Vème République.

La Vème république :
Intro : la 5ème république est le systèmpe politique et juridique sous lequel nous vivons à l’heure actuelle et ce deppuis 58, et en 2008 on a fété le 50 ans. cette durée est en soit une donnée importante car la constitution de la 5ème république et la 2ème de part sa durée derrière la 3ème république, qui aura vécu 65 ans.Par conséquent la 1ère caractèristique de la 5ème et sa longévité et sa stabilité, il n’en a pas toujours été ainsi dans l’histoire constit française. L’histoire constit francaise est tourmenté et tumultueuse contrairement au régime britannique et européen. Les Etats-unis n’ont pas changé de constitution depuis 1787 XX. Au contraire en francce on a connu 15 constitution depuis 1789 et donc 15 régimepolitique totalement opposé. Il y a donc on peut dire une histoire constit tatonnante en France, on est à la recherche du bon régime politique. Avec la 5ème rep on a trouvé une certaine stabilité. Au demeurant, cette histoire constit francaise mérite une explication car les mécanisme de la 5ème rep crée justement une rupture radicale par rapport aux expérience politique antérieur. On peut direque la 5ème rep est un régime singulier, à part, qui n’a pas véritablement de comparaison avec d’autre régime politique. C’est une des raison pour laquelle la 5ème rep est critiqué (notamenet par rapport au président). Elle a été critiqué par ce qui ont été président. Mais la 5ème rep est aussi le fruit des expéience précédente elle s’inscrit dans une continuité malgré qu’elle rompt avec le passé.On peut donc comprendre aujourd’hui ce qu’est véritablement la 5ème rep. On peut donc la comprendre sans savoir ce qui c’est passé avant
Titre 1 : l’avenement de la 5ème rép.
Il y a principalement 2 homme politique qui ont inspiré le régime de la 5eme réépublique : le général de gaulle et michel debré. Ces 2 homme ont fait l’expérience des rép précédente (3ème et 4ème rep), ils ont connu leurdérive leur travers. Ils connu notamment l’instabilité de ces rép. Sous la 4ème rep on changé de gouvernement tous les 6 mois en moyenne. Le général de gaulle avait été XX et il fut 2 foi président du conseil sous la 4ème rep. Ils ont donc voulu tiré les lecons des expérience antérieur, prendre ce qui était bon et écarté ce qui était mauvais. la 5ème rép s’inscrit en rupture par rapport au autrerégime mais également en continuité.
Chapitre 1 : l’héritage de la 5ème république.
L’héritage de la 5ème rép marque la continuité de la 5ème rep par rapport aux autre. Premièr élément : le chois de la forme unitaire de l’etat depuis 1789. La France a forgé son unité territorial puis nationale autour de la personne du roi, des teritoire disparate se sont progressivement X pour formé un état. Unitéterritoriale à laquelle à corresqpondu ensuite l’indivisibilité de l’etat. Ce qui explique que ce principe est en tete de notre constitution. 2nd élément : la séparation des pouvoirs. C’est un des grands acquis de la révolution de 89, et même si ce principe a été malmené, il a fini par s’imposer comme l’une des constantes de notre histoire constitutionnel (art 16 de la DDHC). 3ème élément : laréférence aux droits de l’homme. La DDHC de 1789 marque une rupture radicale, définitive par rapport à l’ancien régime. Aucun régime après 89, n’osera la remettre en cause, mais c’est la 5ème république qui fera de cet référence au départ purement symbolique qui en fera un etre juridique. 4ème élément : la référence au principe de souveraineté nationale. La souveraineté nationale c’est le mythe fondateurde la 5ème rép et même de la rep tout court. La rep plonge ses racine déjà sous l’ancien régime et il y a de ce point de vue une filiation directe entre 1789 et 1758. D’abord parce que la DDHC proclame solenellement l’importance de ce principe aux coté des droits fondamentaux. Article 3 de la déc : le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. l’idée sera reprise...
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