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INTRODUCTION AU DROIT ET
AUX INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES
Cours du professeur Sylvain Soleil Licence Droit 1

Chapitre transversal. – Les mots du droit
Exercice : noter tous les mots nouveaux et leur définition, au fur et à mesure qu’ils se présentent. A l’examen, la définition de certains de ces mots sera demandée.

Chapitre 1. – Le concept de droit
Exercice de base : dans quel sens employons-nous le mot droit ? “J’ai le droit de…”, “mes droits” (droit naturel moderne) (droits subjectifs) Les lois, les règlements, etc. (droit objectif) Droit-Directum, juridique-ius (étymologie)

Le mot droit

“Faire du droit”, la Faculté de droit (des études, un art, une science, les juristes)

Ce qui est droit, ce qui est juste (droit naturel classique) Section 1. – Le droit objectif 1. Définition 2. Caractéristiques de la règle de droit a) Règle obligatoire b) Règle sanctionnable c) Règle générale d) Règle permanente e) Règle étatique Section 2. – Le droit naturel classique 1. Définition 2. Caractéristiques du juste en soi a) L’opposition droit naturel / sophisme & relativisme b) La distinction droit naturel / droit positif Section 3. – Les droits subjectifs 1. Définition 2. Caractéristiques des prérogatives consacrées a) Une première source : les actes juridiques b) Une seconde source : les faits juridiques

Chapitre 2. – Les domaines du droit
Section 1. – Ius privatum et ius publicum Section 2. – Droit public 1. Droit constitutionnel 2. Droit administratif 3. Droit des finances et de la fiscalité publiques

2 Section 3. – Droit privé 1. Droit civil a) Droit des personnes b) Droit de la famille c) Droit des obligations d) Droit patrimonial - Droit des successions - Droit des biens - Régimes matrimoniaux 2. Droit des affaires 3. Droit rural 4. Droit social Section 4. – Droit pénal Exercice de recherche dans un code : qu’est-ce que je risque si je commets… ? (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTex te=20100804)