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  • Publié le : 29 novembre 2011
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Institution européennes

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Introduction

L’Europe caractéristiques géographique et historiques :

Europe= c’est d’abord une réalité géographique. Elle va jusqu’au prolongement de l’Asie, et elle est proche de l’Afrique. On compte environ 733 millions d’Européens, et 494 millionsressortissant de l’Union Européenne.
Dans la mythologie Grecque, Europe était une princesse, fille du roi Agénor. Zeus voulut la posséder. Il se transforma alors en taureaux. Il fit 3 enfants à Europe (Minos, Sarpédon, Rhadamanthe). Elle est originaire du proche orient. Ils s’unirent en Crête. Elle a une dimension insaisissable.
L’Europe ne peut être définie de manière nette. C’est un continent divisé ennations. Il est divisé ainsi depuis 1843 (traité de Verdun).

Les institutions européennes, quelques précisions conceptuelles :

Instituions :
=> ensemble de formes ou structures sociales, tels qu’elles sont établies par la loi ou la culture, spécialement celles qui relèvent du droit public.
=> Ensemble d’organes, d’appareils, qui créent par le droit afin d’organiser la vie sociale,en commun.
Elles instituent l’ordre social. Elles ont une dimension pré acquise, fondatrice, performative. Elles sont créées dans un cadre supra étatique.
L’organisation internationale : Ce sont des organes et des structures mis en place par les Etats du continent européens en vu d’organiser des objectifs communs. Elles sont très diversifiées. Elles sont composées d’Etats souverains (membre deplein droit des organisations international). Elles ne sont pas membre de droit des organisations international.
Les institutions internationale sont les résultats de conventions internationales, (c’est un contrat passé entre les
Etats, ce sont des traités constitutifs qui ont la même fonction qu’une constitution dans un Etat.) L’organisation internationale peut contracter. Elle existe en droit(ex : l’UE à ratifié l’accord de Marrakech, et elle représente les 27 Etats membre.). Elles sont régies par le principe de la spécialité. Elles ne sont compétentes que pour ce que les Etat leurs ont délégué. Elles sont structurées pareil :
3 organes :
* Un principal : l’organe intergouvernemental, qui prend les décisions
* Un secrétariat permanent (où général). Il se réunitponctuellement. Il assure la continuité de l’existence de l’organisation internationale.
* Organes annexes : Ils dépendent de l’objet de l’organisation.

Elles se distinguent par certains aspects :
* Leurs compositions : elles n’ont pas toutes les même Etats. (ex : UE=27 Etats/ conseil de l’Europe=47 Etats)
* Les domaines de compétences : sécurité, télécommunication…..
* Le mode defonctionnements des institutions Européennes : il se fait en raison de leurs natures et leurs modes de décisions :
* l’organisation de coopération : elle repose sur des mécanismes de concertation intergouvernementale, et elle respect la souveraineté des Etats. (ex : conseil de l’Europe, OSCE, OTAN, association EUR de libre échange….). il y a aussi des
* les organisations d’intégrations : elles ontune nature supra nationale. Leurs organes leurs sont propre. (ex : UE, association éco du charbon et de l’acier (OCK)….) pour l’Union Européenne les Etats gardent un droit de véto, c’est à dire de défendre leurs compétences.
* Mode d’efficacité : c’est la manière dont l’organisation rend efficace son droit et sanctionne l’Etat qui ne respect pas l’organisation. Il y a deux sortesd’efficacité :
Une efficacité politique : elle laisse la place à la négociation intergouvernementale. Quand un Etat refuse d’appliquer un texte il doit négocier. Respect de la souveraineté étatique.
Une efficacité juridique : elle c’est dotée d’un organisme de droit qui sait trancher contre la différence des Etat. C’est la cour de justice de l’Union Européenne dans le cadre de l’union et la Cour de...
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