Contrat travail

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  • Publié le : 9 mai 2010
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Suspension du contrat travail a cause de maladie
le contrat de travail peut être définie comme étant une convention par la quelle une personne (salarie) s'engage a mettre son activité(professionnel ou intellectuelle) a la disposition dune autre (employeur)sous la subordination de la quelle elle se place moyennant une rémunération.
en effet, au cours des relation de travail , descirconstance exceptionnel sont susceptible de suspendre provisoirement l'exécution des contrat de travail sans pour autant entrainer sa rupture, dans ce cas le contrats de travail ,subsiste, mais chacune despartie est chargé des obligation liée a son exécution ,ainsi le salarié est dispensé d'exécuter, tandis que l'employeur n'a plus sauf exception a lui verser un salaire pendant toute la durée de lasuspension.
mais cette notion de suspension de contrat de travail est difficile a cerner, chaque auteur propose sa définition. Pour "MM BRUN et GALLAUD la suspension entraine seulement une interruptionmomentané dans la vie du contrat, lequel reprendre son cours normal après une période plus au moins longue.."En réalité le caractère momentané de l'interruption n'est pas caractéristique de lasuspension , car certains suspension peuvent se terminer par les rupture du contrat de travail. COMERLINK insiste sur l'impossibilité temporaire d'exécuter les obligation contractuelles pour cerner la notionde suspension
généralement , les cas de suspensions limitent en 7 cas énumérer par l’article 32: service militaire, maternité, incapacité temporaire suite a une maladie professionnel , absence pourcondition personnel ou par mandat électoral, grève, fermeture légale dans l’entreprise d'une manière temporaire, l'absence de salariée pour cause de maladie
en effet , la suspension pour cause demaladie sera l'objet de notre sujet ou on précisera les condition relative a la maladie, dans une première parti puis on indiquera les conséquences découlant de cette maladie dans une deuxième partis....
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