Professeur : M. Huron

Système Comptable International

La Convergence des systèmes Comptables au sein de l’U.E.

Introduction

I. Mise en place d’un système comptable homogène au sein de l’UE

A. Les objectifs d’une telle mise en place

B. Vers une uniformisation, Comment les entreprises européennes se projettent-elle dans la mise en place d’un tel système ?

II. Les effets d’une convergence européenne

A. Les avantages des normes IAS-IFRS

B. Des normes sous influence

Conclusion

Bibliographie

Annexes

Introduction

Parmi les causes les plus importantes des écarts en matière comptable sont:
1) les sources de financement, 2) le système juridique existant, 3) la liaison entre la comptabilité et l'imposition, et 4) les différences culturelles entre les sociétés.

Sources de financement :
Cette différence de bailleurs de fonds (créanciers / insider) par rapport à (Fonds propres / propriétaires) est la principale cause des différences internationales dans les rapports comptables. Les entreprises dans différents pays ont réagi différemment à la nécessité d'accroître les financements. En Allemagne, France, Italie, Belgique, les banques sont devenues les principaux bailleurs de fonds. Ainsi, les entreprises comptent davantage sur le financement par emprunt. Au contraire, au Royaume-Uni et aux U.S.A, les actionnaires fournissent des fonds supplémentaires, c’est qui a crée la bourse.

Le système légal existant :
Dans le passé, deux types de système juridique se sont développés dans l'Ouest:
1) le système de common law, et 2) le système de droit romain.
Le système de common law est né en Angleterre et développé par la jurisprudence.
La common law est caractérisé comme un système juridique qui se développe au cas par cas et qui ne prescrit pas de règles générales, qui pourraient être appliquées à tous les cas. Dans les pays de common law, la réglementation comptable est entre les mains des organisations