Chapitre premier : les caractères distinctif de la règle de droit

Il existe plusieurs ensembles de règle qui ne sont pas juridique (règles de jeu, moral, religieuse…)

Section 1 l’ordre juridique et les autres ordres normatifs

Paragraphe 1 : le droit et la moral

Historiquement le droit et la moral sont lié au tout début, puis les romain font une première distinction entre les fondements religieux et le droit.
Ce n’est qu’au 18eme siècle que la distinction se fait.

La première thèse de Thomasius en 1713 est celle de la séparation.
Il constate une différence de finalité entre le droit et la moral.
·Moral vise la conscience du sujet, cherche la paix intérieure
·Droit est tourner vers autrui, poursuit la paix de chaque personne

Cette thèse est poursuivie par Kant. Deux facteur oppose droit et moral :
·L’obéissance à la règle de droit provient d’un commandement extérieur. Alors que la soumission aux préceptes moraux est d’origine interne.
·Le droit régis les attitudes extérieur tant dis que la moral ne s’attache qu’aux intentions de l’homme.

Réfutation de Kant.à Droit = sanction alors que non à Le droit appréhende les intentions de l’homme

La deuxième thèse de George Ripert 1927 est celle de l’union
Il relève l’interpénétration du droit et de la moral.
Les grandes règles de conduite dictée par la conscience se retrouvent sous les règles juridiques (ex : ne pas nuire à son prochain)

Il établit alors la théorie de l’obligation naturelle qui transforme le simple devoir de conscience en obligation juridique.

Réfutation de George Ripert. à Union non total
Exemple d’un contrat non exécuter par les des deux partis.
-la moral enseigne la patience
-le droit permet la poursuite de l’obligation.

Bon nombre de règles de droit son moralement neutre.

Pour conclure on différencie la moral spirituelle et la moral social ou coutumière.

Spirituelle : éthique, immuable et universelle. Elle ne peut être en contacte avec le droit.
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