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Cours droit de la famille (l1)

4613 mots 19 pages
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DROIT DE LA FAMILLE
Introduction :

I. Définition de la famille.

La famille est présentée comme un groupe de personnes qui peuvent être liées par le sang, l’alliance ou la vie commune. Il n’existe pas une mais des familles qui varient selon le temps, les lieux, les individus concernés ou les questions considérées. 1) Les liens de sang.

C’est essentiellement la filiation qui est source de rapport juridique établissant le lien de parenté par lequel la famille remonte à ses ancêtres. C’est ainsi que les liens de sang étaient qualifiés de légitimes ou de naturels selon les auteurs de l’enfant étaient à l’époque de la conception.
Désormais, le lien de parenté peut être créé : * Soit de façon naturelle * Soit de façon artificielle : - soit parce que la procréation a été assistée par des méthodes médicales (insémination, fécondation in vitro) sans rapport charnel avec les parents. - soit parce que la filiation est établie sans procréation par l’effet du jugement d’adoption. L’adoption est à toute personne qui le souhaite.
Mais l’adoption pour les homosexuels ? (en débat...).

2) L’alliance.

Le lien d’alliance qui découle uniquement du mariage n’entraîne qu’un élargissement limité de la famille fondée sur la parenté. C’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert, évite les risques de consanguinité et a permis en partie du capitalisme.

3) La vie commune.

Sont concernées les personnes qui habitent ensemble. La vie commune est un critère, une situation de fait dans le droit qui va tirer des conséquences. Par exemple, le concubinage ou la possession d’Etat sont des situations de fait conduites par le temps.
Deux sens peuvent être donnés au mot « famille ». Soit il désigne une famille étendue (la gens romaine ou le lignage de l’ancienne France, la lignée patriotique). Soit il désigne une famille une famille plus restreinte que l’on appelle la

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