DROIT D’AUTEUR

Avant-propos

Jeudi 16 septembre 2010

Le droit d’auteur fait partie du droit civil.
Droit des biens
Droit des contrats – Contrats d’exploitation des œuvres

Matière complexe qui touche à beaucoup de choses : la création ; les auteurs ; les artistes, etc.
!!! Mais il n’y a pas que des artistes.

Matière technique, ardue. Par exemple, en matière de :

Succession de l’auteur
Articulation entre : le droit patrimonial de la famille ; et le droit spécial qu’est le droit d'auteur.

Contrats d’exploitation (conventions conclues entre particuliers), gestion collective

La nature même du droit d'auteur est particulière, bizarre.
On a des difficultés à classer le droit d'auteur dans la taxinomie du Droit. → Le droit d'auteur est un droit subjectif.

Définitions

Taxinomie (ou taxonomie)

Etude théorique des bases, lois, règles, principes d’une classification.
Domaine des mathématiques appliquées consacré à la classification des données.
Classification d’éléments

Droit subjectif – Subjectif
Qui appartient à une personne (par opposition à droit objectif).

Exemple Droit subjectif, prérogative individuelle qui existe sur la tête d’une personne, titulaire du droit.

Le droit de l’auteur est particulier car il confère à son titulaire : un droit moral ; et un droit patrimonial.
Ce sont les 2 éléments caractéristiques du droit d’auteur. Ils révèlent sa particularité.

→ Richesse conceptuelle intéressante

Le droit d'auteur a beaucoup d’utilités, il est très fréquemment usité en pratique.

Le contentieux relatif au droit d'auteur est très important, au niveau : tant du droit interne ; que du droit communautaire.

Matière riche qui fait appel à toutes les branches du Droit. Tous ces éléments forment une matière extrêmement riche.
Droit civil
Droit des contrats
Droit des biens
Droit international (CEDH, UE et mondial)
→ L’étude de la matière nécessite une mise à niveau en cas de lacunes.

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