INTRODUCTION
La notion de bien : origine latine bona -> ce qui est bon, chargé d’une valeur positive. En droit, c’est la dimension matérielle qui rentre en jeu. Mais il y a aussi une très forte valeur morale dans le choix des lois. Le droit des biens participe à procurer à une société le matériel dont elle a besoin. Il y a une notion économique dans le droit des biens, même s’il est distinct de l’économie. Le critère du bien en droit n’est pas seulement la valeur d’échange, ça peut par exemple être la valeur d’usage exclusivement. Le bien : « toute chose utile et rare et qui fait actuellement l’objet d’un rapport de propriété ».
A Rome, les Corpora et Jura : les Corpara sont les entités corporelles, celles qui s’imposent à l’homme. Les Jura sont une deuxième branche des choses. Les choses ne se réduisent pas à une relation corporelle, il peut avoir des choses incorporelles. Choses -> corporelles ou incorporelles. L’époque moderne a vu naître des multitudes de choses incorporelles, par exemple la création artistique (musique mise sur un support corporel, ou un film sur un DVD) ; un fonds de commerce, la monnaie (transfert de monnaie immatériel par exemple sur internet).
Statut de la personne : il y a le sujet de droit (la personne juridique) qui est invisible, et la personnalité réelle/humaine. Le droit des biens doit-il régler le problème de la maîtrise par l’être humain qui est son support ? Suis-je propriétaire de mon image ou de ma force de travail ?
L’utilité : rendre service (dans un sens large) (« on peut tout faire avec une baillonnette sauf s’assoir »).
Pour que le droit intervienne, il faut que la chose soit convoitée. Il faut mettre de l’ordre. Dans cette perspective d’ordre, il faut qu’au moins 2 personnes veulent la même et seule chose.
Les choses communes ne sont pas des biens à cause de leur abondance (ex : l’eau, l’air, la mer), les choses communes n’appartiennent donc à personne, et leur usage est commun à tous.
Les choses ne sont pas