Dossier ecjs homosexualité

1213 mots 5 pages
La citoyenneté et les exigences renouvelées de justice et d’égalité. *L’homosexualité : homosexuel, des citoyens à* part entière ? L’évolution des droits des homosexuels. D’un point de vue historique D’un point de vue sociétal Les régions du monde les plus avancés en matière de droit et d’égalité L’occident Les régions du monde les moins avancés en matière de droit et d’égalité Orient– La religion facteur essentiels En 1990, l’OMS (organisation mondial de la santé) à officiellement retirer l’homosexualité des maladies mentales. Depuis, de nombreuses évolutions ont eu lieu, néanmoins elles restent nuancées en fonction des régions géographique. Ainsi on peut se demander pourquoi les homosexuels n’ont pas les mêmes droits que les autres? C’est dans cette logique que nous retracerons l’évolution des droits homosexuels puis nous observerons l’avancée en matière de droit et d’égalité dans différentes régions du globe. {draw:frame} L’évolution des droits homosexuels {draw:frame} Depuis le VIe siècle, l'homosexualité est un crime passible de la peine de mort. Auparavant, l'homosexualité était tolérée par le droit romain.

25 septembre 1791 : Le code pénal dépénalise l'homosexualité, mais la loi ne la reconnaît pas pour autant et les homosexuels peuvent être poursuivis sous d'autres incriminations comme l'outrage à la pudeur.

6 août 1942 : Une ordonnance rétablit la sanction pénale de l'acte homosexuel avec un mineur de 18 à 21 ans, prévoyant jusqu'à 3 ans de prison.

- 4 août 1982 : La loi supprime toute pénalisation de l'homosexualité impliquant des personnes de plus de 15 ans, âge de la majorité sexuelle. - 17 mai 1990 : L'Organisation mondiale de la santé (OMS) retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales.

- 15 septembre 1999 : Suite à une proposition de loi socialiste défendue par Patrick Bloche et

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