Droit chinois

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@LE DROIT CHINOIS[conception générale, aperçu historique]parJean ESCARRA (1885-1955)1936Un document produit en version numérique par Pierre Palpant,collaborateur bénévoleCourriel : ppalpant@uqac.caDans le cadre de la collection : "Les classiques des sciences sociales"
dirigée et fondée par Jean-Marie Tremblay,
professeur de sociologie au Cégep de ChicoutimiSite web :http ://classiques.uqac.ca/Une collection développée en collaboration avec la BibliothèquePaul-Émile-Boulet de l’Université du Québec à ChicoutimiSite web : http ://bibliotheque.uqac.uquebec.ca/index.htm |

Un document produit en version numérique par Pierre Palpant, collaborateur bénévole,
Courriel : ppalpant@uqac.ca

à partir de :

LE DROIT CHINOIS,
[conception générale, aperçu historique]

par Jean ESCARRA(1885-1955)

Une édition numérique partielle (presque le tiers) de l’ouvrage de Jean Escarra, Éditions Henri Vetch, Pékin, 1936. Librairie du recueil Sirey, Paris, 1936. 466 pages de texte.

Police de caractères utilisée : Times New Roman, 10 et 12 points.
Mise en page sur papier format Lettre (US letter), 8.5’x11’’

Édition complétée le 1er mars 2006 à Chicoutimi, Québec.

NOTE CSS

JeanEscarra explique dans son avant-propos la genèse et le plan de son ouvrage : il s’agit de présenter un rapport sur l’état du fonctionnement des institutions législatives et judiciaires en Chine en 1933, ainsi que sur l’enseignement et la science du droit en Chine à la même date.
A l’évidence, un tel rapport ne peut entièrement entrer dans le cadre de la collection ‘Chine ancienne’ des Classiques,qui se limite à présenter des ouvrages concernant la Chine jusqu’à la chute de l’Empire.
Nous avons donc limité la numérisation de l’ouvrage d’une part aux parties traitant de la conception générale du droit en Chine, d’autre part aux aperçus historiques de l’évolution du droit chinois, jusqu’à la chute de l’Empire. Les chapitres non présentés concernent les réformes mises en place sous laRépublique, et d’ailleurs supprimées ensuite par le régime communiste.

T A B L E D E S M A T I È R E S
Avant-propos
PREMIÈRE PARTIE : LA CONCEPTION CHINOISE DU DROIT (pp. 1-84)
Introduction
Chapitre Premier. — Les notions fondamentales.
Chapitre II. — L’école des Lois.
Chapitre III. — Science et technique en droit chinois.
Chapitre IV. — L’esprit du droit chinois.

DEUXIÈME PARTIE :LES INSTITUTIONS LÉGISLATIVES
Chapitre Premier. — Aperçu historique (pp. 85-104)

TROISIÈME PARTIE : L’ORGANISATION JUDICIAIRE
Chapitre Premier. — Aperçu historique (pp. 251-258)
Chapitre II. — Les décisions judiciaires et l’interprétation (pp. 267-282)
Chapitre III. — L’organisation actuelle. (p. 326 ; pp. 334-336)
Section IV. Barreau. — Section V. Régime pénitentiaire.

QUATRIÈMEPARTIE : L’ENSEIGNEMENT ET LA SCIENCE DU DROIT
Chapitre Premier. — Aperçu historique (pp. 345-361)
Chapitre II. — Situation actuelle. S. II. La recherche scientifique (pp. 423-425)

CINQUIÈME PARTIE. CONCLUSIONS GÉNÉRALES.
Chapitre Premier. — Conception du Droit. (p. 435)

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AVANTPROPOS
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Pendant un séjour en Chine, du 25 juin au 25 octobre 1933, j’ai eu, parallèlement à mes fonctions deconseiller du Gouvernement national, deux missions à remplir.
L’une, dont j’étais chargé par le ministère français de l’Éducation nationale, avait pour objet l’étude du fonctionnement des institutions législatives et judiciaires de la Chine (arrêté ministériel du 18 mai 1933).
L’autre, que m’avait confiée l’Institut international de Coopération intellectuelle de la Société des Nations, portaitsur l’état actuel de l’enseignement et de la science du droit en Chine (lettre du directeur de l’Institut en date du 21 avril 1933).
D’accord avec les deux institutions ci-dessus mentionnées, j’ai consigné dans un rapport unique le résultat de mes recherches.
Le Gouvernement chinois m’ayant prié de procéder pour son compte à une étude sur les mêmes objets, ce rapport lui a été soumis. J’ai...
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