Droit civil

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  • Publié le : 3 avril 2011
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Section 1 : « le changement » de sexe

Les cas sont variés, ce qui est certain c’est que les solutions en droits sont maintenant identiques.

Para1 : Les cas

Il a différente ambiguïté sexuelle que l’on nomme parfois inter sexualisme, qui se distingue du transsexualisme.

A. L’inter sexualisme.

Le droit ne supporte pas l’ambiguïté, on est homme ou femme pas mi homme mi femme. Toutindividu même s’il présente des anomalies devra être rattaché à l’un des deux sexes. Il est des cas ou le sexe est ambigu. (Hermaphrodite) les recherches ont permis de déterminer l’origine.
-origine génétique : syndrome de Turner
-origine hormonale : Testicule féminisant ; Le médecin découvre que la femme a des testicules intra abdominaux. Bien souvent le médecin va opérer cette personne sans luidire les raisons de l’opération.
+Depuis 2004, ses femmes qui ont des testicule féminisant, ont réussis à avoir des enfants naturellement.

Il arrive que ces ambigïté soit repérer à la naissance. Opération sur le nouveau né, opérations n’ont pas eu lieu, elle à lieu plus tard. Si la personne est informé, la question est de savoir si après lorsque son sexe anatomique à été modifié. Est qu’ilfaudra modifier son état à l’état civil.

B. Le transsexualisme

Harry Benjamin Professeur Kuss :
« Est le sentiment profond d’apparition au sexe opposé anatomiquement, génétiquement, et psychologiquement. »

Maladie , et non une psychopathie sexuelle.
Opération de conversion sexuelle : ablation des organes génitaux d’origine

La victoire en 1992 du transsexualisme reconnu par le droit.8 fév. 2010 : a retiré le trouble de l’identité des gens de la catégorie des psychisme, liste des opérations remboursées par la Sécu.

Décret 19/01/2011 : Le transsexualisme n’est pas dans la liste des psychismes.

Para2 : Les solutions.

Est-ce que le transsexualisme peut modifier la motion du sexe à l’état civil

16/12/1975 arrêt de la Cour de cassation : Refuse le changement de sexeà l’état civil, c’est parce que le transsexualisme était volontaire.
Or à partir de 1976, le transsexualisme accepté seulement lorsque c’était involontaire.
En 21/5/90 la Cour de cassation change de motivation : dans 5 arrêts ; elle accepte le changement de prénom du transsexuel mais refuse le changement de sexe , elle dit « le transsexualisme même lorsqu’il est médicalement reconnu ne peuts’analyser en un véritable changement de sexe, le transsexuel bien qu’ayant perdu certains caractères de son sexe d’origine n’ayant pas pour autant acquis ceux du sexe opposé » elle considère que le droit au respect de la vie privé « n’importe pas d’attribuer au transsexuel un sexe qui n’est pas en réalité le sien » Cela veut dire qu’il n’y a qu’un sexe qui constituer vrai sexe, le sexe chromosomique.Contrairement au médecin, le Cour de cassation niait le sexe psychologique.
Reste que c’est le médecin qui propose le traitement, et que la Cour de cassation considère qu’il ne doit pas avoir de changement de sexe.

25/03/1992 : CEDH B/ contre France : La cour condition des transsexuels est incompatible avec le respect de leur vie privé. En effet, difficulté pour le changement de prénom maissurtout la mention du sexe figure sur de nombreux documents officiels, donc cela fait apparaître au public la discordance entre l’apparence et le sexe à l’état civil, la CEDH a consideré qu’il y avais atteinte à la vie privée. Tout cela fait apparaître au tiens que celui qui a pour apparence sexuel n’a pourtant pas le même que celui de létat civil, or le sexe doit etre protégé.
La France avaitalors 2possibilité :
-Voie minimale :ne pas modifier la mention du sexe sur l’état civil, néanmoins exclure la mention du sexe dans les documents officiels, La mention du sexe n’apparaîtrait sur les ID card, passeport etc, en effet si adoption de cette voie alors le transsexuel
-Voie maximale : Elle consistait à autoriser la modification du sexe sur l’état civil, c’est cette voie qu’a été...
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