Droit Civil

Introduction

La science juridique consiste à s'introduire dans le droit. On définit le droit parce qu'il n'est pas.

On rapporte le droit à la notion de règle pour autant la règle de droit est l'une des nombreuses règles qui peuvent exister. Il y a deux sens/ approches au mot droit qui ressortent plus que les autre.

D'une approche globale, le droit est une norme supérieure qui va s'imposer à l'ensemble de la société. Carbonnier a défini le droit comme une règle de conduite humaine à l'observation de laquelle la société peut nous contraindre à la pression extérieur plus ou moins intense ; ce que l'on appelle droit objectif

D'une approche plus individuelle, c'est l'application particulière du droit objectif, la mise en œuvre par une personne ou par un groupe de personnes qui lui sont accordés ; appelé le droit subjectif.

Le droit objectif est l'ensemble des règles objectives qui régissent la vie des hommes et droit subjectif est l'ensemble des prérogatives dont peut se prévaloir les sujets au droit

Ces deux visions toutes deux exactes selon la façon dont on l'envisage le droit.

Cette distinction résulte de plusieurs facteurs :

Le droit a vocation à appréhender tous les domaines de la société → Il est assez difficile d'en livrer une définition générale puisqu'il s'adapte à chaque spécificité ; il est un maillage de domaines spécifiques.

D'autre part, ce droit est en perpétuel mouvement ; la règle de droit d'aujourd'hui n'est pas la même qu'hier. Donc, une définition du droit précise ne serait valide qu'un temps puisqu'elle varie dans le temps.

I- L'existence du droit

II- la mise en œuvre du droit

I- L'existence du droit

Pour savoir si on est en présence du droit il faut que l'on connaisse certains marqueurs du droit.

L'identification du droit

La façon dont il est diffusé

sources du droit

1. l'identification du droit

La règle du droit côtoie de nombreuses autres règles dont il convient de