Droit constitutionnel
Emmanuel GUISELIN

Maître de conférences HDR en droit public, Doyen honoraire de la Faculté

L1
S1 et S2
69 h CM
3 h MTU
30 h TD

Contenu
Le droit constitutionnel est la science juridique qui a pour objet l'étude de la Constitution, c'est-àdire de la norme la plus importante d'un ordre juridique, et de la manière dont elle est appliquée.
Le droit constitutionnel recouvre en réalité non seulement le droit constitutionnel au sens strict, mais également les institutions politiques et la vie politique. Lors du 1er semestre, est étudiée la théorie générale du droit constitutionnel (l'État, la Constitution, la démocratie, les régimes politiques). Lors du 2nd semestre sont étudiés le droit constitutionnel et les institutions politiques français (histoire constitutionnelle jusqu'à 1958, Constitution actuelle, la Ve République).

Méthodes pédagogiques
FACULTE DE DROIT

Dissertation ; commentaire de texte

Prérequis

Maîtrise de la langue française

Conseils méthodologiques
Respect des conseils méthodologiques donnés pour la préparation et la structuration du commentaire de texte et de la dissertation (et notamment de l’introduction en six points et du plan binaire) ; lecture intégrale des fiches de TD ; recherches complémentaires à la bibliothèque, s’il y a lieu ; consultation des lexiques et dictionnaires de droit constitutionnel ; suivi de l’actualité.

Bibliographie indicative

- Bernard CHANTEBOUT, Droit constitutionnel, Sirey, 31ème éd., 2014.
- Olivier DUHAMEL et Guillaume TUSSEAU, Droit constitutionnel et institutions politiques, Seuil,
3ème éd., 2013.
- Jean GICQUEL et Jean-Éric GICQUEL, Droit constitutionnel et institutions politiques, LGDJ,
Domat Droit public, 28ème éd., 2014.
- Pierre PACTET, Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, Droit constitutionnel, Sirey, 32ème éd.,
2013.

Évaluation

Examens terminaux : au choix de l’étudiant, à traiter en 3 h 00 à l’examen terminal de fin de 1er semestre (janvier) et à celui de fin de 2nd semestre (mai), une