droit constitutionnel

1917 mots 8 pages
Droit constitutionnel

la costitu espagnol fait reposer le principe de l'egaliter sur le pouvoir judiciaire qui est le seul des trois ppuvoir a recevoir exprécment la qualification de pouvoir la const fr ne fait ref qu'a une autorité don le president de la republique est le garant de l'independence le caractére bi-partite du pouvoir et mis en cause par un fenomene d'inbrication légilatif et exécutif.
Ce modele europeen subii 2 evultion : la monter en puissance du ppouvoir juridictionnel par le billet des mecanisme de justice desormais les juges europeen peuvent sanctionnner le derive des legilateur et ainsi garantire les pouvoir la jurice prudence va renforcer les garanti reconnu au juges judiciaire ou admin ce qui accentu encore l'importance prise par le pouvoir juridictionnel
2eme : la separation entre pouvoir executif et legislatif s'efface de plus en plus derrriere une separation entre majorité et opposition.
On a une division des pouvoir entre deux can entagoniste celui de l'executif soutenu et celui de la minorité du parlement (l'opposition).
Sachant que la regulation du systeme est assurer par le pouvoir juridictionnel et par e mecanisme de contrôle de constitutionnalité.

Section 2 : le principe de séparation et amenagemment des pouvoirs
1) regime parlemntaire ils sont apparu au 18eme siecle en fr et angleterre en pratique on peut distinguer autant de regime parlementaitre qu'il y a de trensposition national ilpresentent des elment commun qui permette de les distinguerun regime repose toujour sur les separation d-souple des pouvoirs il inplique une colaboration des pouvors executif et legislatif s'accompagant de moyen reciproque permettant a chacun de remettre en cause l'existance de l'autre il y a d'abord des moyen le droit de dissolution de l'assemblé et comme moyen d'action du législatif sur l'executif il ya la mise en jeux de la responsabolité politique du gouvernement c cette capacité de destruction réciproque qui

en relation

  • droit constitutionnel
    506 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    6915 mots | 28 pages
  • Droit constitutionnel
    4682 mots | 19 pages
  • Droit constitutionnel
    24299 mots | 98 pages
  • Droit constitutionnel
    1641 mots | 7 pages
  • Droit constitutionnel
    1851 mots | 8 pages
  • Droit constitutionnel
    1750 mots | 7 pages
  • droit constitutionnel
    2436 mots | 10 pages
  • droit constitutionnel
    22435 mots | 90 pages
  • Droit constitutionnel
    2499 mots | 10 pages
  • Droit constitutionnel
    3199 mots | 13 pages
  • Droit constitutionnel
    615 mots | 3 pages
  • droit constitutionnel
    25488 mots | 102 pages
  • droit constitutionnel
    5723 mots | 23 pages
  • Droit constitutionnel
    2452 mots | 10 pages