Droit des obligations la cause

1919 mots 8 pages
Comme l’a si bien repris le professeur Denis Mazeaud : « Si vous avez compris la cause, c'est que l'on vous l'a mal expliquée ».
Il est vrai que la notion de cause est une notion difficile a qualifier du fait de son évolution jurisprudentielle. Certains, comme professeur Rémy, la qualifient même « d’hippogriffe impossible à maîtriser ».
La notion de cause peut être définie comme « La notion qui se rattache un élément de validité des contrats qui peut être défini comme la contrepartie attendue » (Cornu, Vocabulaire juridique, Dalloz, 2007).
Le législateur a refusé de définir dans le Code civil la notion de la cause. Cependant, il exige l'existence d'une cause, comme condition de validité du contrat.
L’existence d’une cause licite est la 4ème condition posée par l’article 1108 du code civil pour qu’un contrat soit valable. Comme le consentement, la capacité et l’objet, la cause s’apprécie au moment de la formation du contrat. Cela est rappelé à l’article 1131 du même code, selon lequel « l’obligation sans cause ou sur une fausse cause, ou sur une cause illicite, ne peut avoir aucun effet ». La cause est la raison pour laquelle les parties ont contracté. Cependant, n’étant pas définie dans le code civil, la notion de cause a toujours été l’objet de vives doctrinales. D’un côté, elle a un caractère formaliste et abstrait qui la rend complexe.
La cause est différente selon chaque contrat, chaque personne... Le juge effectue un contrôle sur cette cause, un contrôle parfois difficile.
Cependant, deux notions de la cause se distinguent, il s'agit de la cause objective ou cause de l'obligation et de la cause subjective ou cause du contrat.
La cause objective est la raison pour laquelle un vendeur souhaite obtenir une somme d'argent par exemple, elle cherche à obtenir une contrepartie. L'argent peut servir à divers emplois, comme payer des dettes. Dans ce cas, l'explication du contrat de vente est appréciée subjectivement, c'est la cause subjective.
Le deux

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