2013-2014
2013-2014

Droit du travail Semestre 1
Droit du travail Semestre 1

Titre 1 : La naissance de la relation du travail 4 Chapitre 1 : La notion de C de T 4 Section 1 : Les critères du contrat de travail 4 A. Les éléments propres aux obligations des parties 4 a) La rémunération 4 b) La prestation de travail 4 B. Le lien de subordination. 5 a) La subordination juridique 5 b) La subordination économique 5 C. La mise en œuvre des critères du C de T 5 a) La distinction du C de T et du C d'entreprise 5 b) La distinction du C de T et du C de Mandat 6 c) Distinction du C de T et du C de Société 6 Section 2 : La qualification du contrat par le juge. 6 Section 3 : Les qualifications et assimilations légales. 6 Chapitre 2 : L'embauche 7 Section 1 : La liberté du recrutement 7 Section 2 : Les modalités du recrutement 7 A. La recherche et la sélection des candidats 7 a) Le classement 7 b) Les offres d'emploie 8 c) La nature des informations demandées au candidat 8 B. La matérialité de l’embauche 8 A) La promesse d’embauche 8 B) La rédaction du contrat de travail 9 C) Les formalités de l’embauche 9 Chapitre III : les clauses du contrat de travail 9 Section 1 : les clauses relatives à la période d’essaie 9 A. L’existence de la période d’essaie 10 B. La durée de la période d’essai 10 A) La durée initiale 10 B) Prolongation et renouvellement de la période d’essaie 10 C) La fin de la période d’essai 11 C. La rupture du contrat de travail pendant la période d’essai 11 D) La rupture à l’initiative de l’employeur 11 E) La rupture 11 Section 2 : les clauses du contrat de travail renfonçant la subordination juridique 11 A. La clause de mobilité 11 B. La clause de dédit-formation 11 C. La clause de garantie d’emploi 12 D. La clause d’objectif 12 E. La clause de variabilité de la rémunération 12 F. La clause de non concurrence 12 G. La clause