Droit fiscal ( partie 1)

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  • Publié le : 8 juin 2010
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Droit fiscal

C un cours de droit fiscal général.

CAD, q on va parler de la théorie de l’impot

- il faut travailler la matière très régulièrement , a l’examen ce sera peut étre un oral

Bibliographie :

Jacque gros claude : droit fiscal général éditions Dalloz collection cours ( il colle le mieux au programme , et c un ouvrage quil recommande car il est très bien fait)

Jean yvemercier et Bernard planier ( ouvrage un peu techniq, un p pr les praticien ) édition francis lefebre édition derniere sept 2008

Michel bouvier introduction au droit fiscal général et a la théorie de limpot édition MGDJ derniere édition 2007

3 citations :

george Clemenceau homme politiq de la 3 eme repb «  la France est un pays extrêmement fertile, on y plante des fonctionnaire et il ypousse des impôts « 

Benjamin franklin «  en ce monde rien nest certain a part la mort est les impôts « 

Un économiste : John meynard Keynes «  éviter de payer des impôt et la seule recherche intellectuelle gratifiante »

Le droit fiscal c le droit qui va annaliser les relations entre dune part letat, en temp q puissance taxatrice et des contribuables, cad les pers fisiq ou morale qui sontsoumise a limpot

Lun des premiere ? A répondre c : est c q le droit fiscal et le droit public ou prive

C les deux, mém sil et souvent presenter comme une mat publiq , car rien nincarne mieux limpot q la prérogative de puisance publiq . C un pouvoir lier a la souveraineter, le pouvoir fiscal, c le droit de lever limpot et entièrement constitutionnaliser car pr certain on a inventer laconstitution dans ce but ( pr les impôts)

C une branch du droit publiq car letat va montrer toute sa force.
Mais c aussi une branche du droit prive, toute les branche du roit prive st traverser par le droit fiscal a
un moment donner exemple : qan il fau se marier pr payer moins dimpots …

Le droit fiscal rythme tout le droit civil car qan on es marier sa a des conseqence en droit fiscal mém unconcubinage, mém les enfant naturel, légitime on des csq en droit fiscal.

Le droit des affaires et aussi complètement imprégner du droit fiscal,
Exemple la forme dune ese et étroitement dépendante du regime fiscal et reciproqment dailleur parfoi certain choisise de fere une SA ( ste anonyme) q pr les motif fiscaux.

Le droit fiscal, a pr réputation detre un droit aride.

Le cour est diviseren 4 partie

Intro c la théorie générale de limpo

Premiere partie les aspect fondamentaux des impôt des particu ( IR, ISF , impot direct locaux , taxe dhabitation…)
Deuxième partie les elemnts fondamento de la fiscalite des entreprise ( tva …)

Troisième partie les procedure fiscale ou le droit fiscal formel ( contrôle de limpot , recouvrement et le contentieux)

Introduction générale :élément de théorie générale de limpot

section 1 -la notion d’impot

Limpot et une notion assez complexe , car elle se croise avec dautre notion apparenter ( redevence) c une notion complexe car les terme ne st pas tre claire parfois

PAR 1 - ESSAI DE DEFINITION DE LIMPOT

A- limpot est la notion de prélèvement obligatoire

Limpot et en effet une composante dun ensenble plus vasteappeler les prélèvement obligatoire

Le PO est un concept global qui recouvre lensenble des contribution obligatoire effectuer sans contrepartie au profit des A° publiq

La notion d A° publiq et dans un sens très large car on y incluse l A° de letat , les CT les institution dde l’ UE ou les organisme de securite sociale

C une notion de PO qi na pa de consistance juridiq , car cette notion estutiliser par les économiste et en particu les statisticiens

Tre souvent on fer allution au rapprt établit entre les PO et le PIB et on en tire un pourcentage qui permet de mesurer limpact de ces PO : c le bouclier fiscal

LE PIB Est un outil statistique pr mesurer la richesse dun pays , idée combien la richesse et prelever dans les PO

Dans les pays occidento la moyenne des PO rapporter au...
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