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Droit fiscal ( partie 1)

4110 mots 17 pages
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Droit fiscal

C un cours de droit fiscal général.

CAD, q on va parler de la théorie de l’impot

- il faut travailler la matière très régulièrement , a l’examen ce sera peut étre un oral

Bibliographie :

Jacque gros claude : droit fiscal général éditions Dalloz collection cours ( il colle le mieux au programme , et c un ouvrage quil recommande car il est très bien fait)

Jean yve mercier et Bernard planier ( ouvrage un peu techniq, un p pr les praticien ) édition francis lefebre édition derniere sept 2008

Michel bouvier introduction au droit fiscal général et a la théorie de limpot édition MGDJ derniere édition 2007

3 citations :

george Clemenceau homme politiq de la 3 eme repb « la France est un pays extrêmement fertile, on y plante des fonctionnaire et il y pousse des impôts «

Benjamin franklin « en ce monde rien nest certain a part la mort est les impôts «

Un économiste : John meynard Keynes « éviter de payer des impôt et la seule recherche intellectuelle gratifiante »

Le droit fiscal c le droit qui va annaliser les relations entre dune part letat, en temp q puissance taxatrice et des contribuables, cad les pers fisiq ou morale qui sont soumise a limpot

Lun des premiere ? A répondre c : est c q le droit fiscal et le droit public ou prive

C les deux, mém sil et souvent presenter comme une mat publiq , car rien nincarne mieux limpot q la prérogative de puisance publiq . C un pouvoir lier a la souveraineter, le pouvoir fiscal, c le droit de lever limpot et entièrement constitutionnaliser car pr certain on a inventer la constitution dans ce but ( pr les impôts)

C une branch du droit publiq car letat va montrer toute sa force.
Mais c aussi une branche du droit prive, toute les branche du roit prive st traverser par le droit fiscal a un moment donner exemple : qan il fau se marier pr payer moins dimpots …

Le droit fiscal rythme tout le droit civil car qan on es marier sa a des conseqence en droit fiscal mém un

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