Droit internationl-al

Pages: 117 (29020 mots) Publié le: 9 janvier 2013
Droit International Privé

Introduction :

Le DIP n’est pas technique la matière est très abstraite, tout Droit International a vocation à être complexe, et il y a une longue tradition historique.
Cette matière intervient lorsqu’un élément d’extranéité compose un conflit, d’où l’adjectif d’international. On parle du Droit International Privé français. Dans d’autre pays, les problèmespourraient être différents.
Il y a quatre morceaux ce qui compose le Droit prive, le premier morceau, n’est la solution la plus admise mais il est accepte, c’est la théorie de conflits de loi dans l’espace.
A) L’objet du COURS: un ensemble composite
Il n’est pas évident de mettre la question de la nationalité dans le droit privé. Cela l’ait depuis 1973 et l’introduction des règles relatives à lanationalité dans le code civil, parce que ces éléments se rattache à l’état des personnes.
Pourtant cette question concerne le droit étatique car c’est le lien juridique entre la personne et un Etat donc il y a des considérations de droit public.
1) Les conflits de lois dans L’ESPACE:
Théorie des conflits de Lois, de deux systèmes juridiques différents, qui aurait vocation à s’appliquer à lasituation.
Quand une règle juridique change, quoi s’applique ?
On l’oppose aux conflits de la dans le temps.
La question est quelle est la loi applicable à la situation qui comporte un élément d’extranéité.
Exemple de l’anglais qui épouse une suédoise en Espagne, qui vit en France. Au moment du divorce, demande faite devant un tribunal français. Quelle loi le juge français, à le supposercompétent, est-elle applicable ? 
Dans ce cas, au moins quatre systèmes juridiques pourraient prétendre régler ce divorce. Les lois Anglaises, Suédoises, Espagnoles et Françaises car tous les quatre ont un lien d’accrochage avec l’affaire.  Art 310 du code civil. Quatre systèmes juridiques peuvent se choisir pour régir cette situation. On a un conflit théorique.
Ici le choix de la règle applicable estcompliqué car tout dépend de la façon de raisonner.
* La loi nationale de l’un des époux n’est pas une bonne solution car les deux n’ont pas la même nationalité. Dans le cas contraire oui.
* La loi du lieu de formation du mariage n’est pas forcément la bonne non plus car on ne sait pas le temps qu’ils sont restés en Espagne.
* La loi de la résidence commune paraît la moins pire car larésidence suppose la stabilité dans un pays donc la loi qui paraît la plus adéquate est la Française.
Ca marche car les deux résident en France mais si l’un était déjà reparti dans un autre pays, cette solution pourrait ne plus être la bonne.
Devant le juge français la question qui se pose c’est que il y a des enfants qui habite à France, donc le juge doit choisir qui est compétente (juge) etquel système juridique sera le compétente. Ce deux ne sont pas le même problème.
Le juge français peut appliquer la loi d’autre pays. C’est un sujet très ancien, que des juristes étude depuis le moyen âge et on donne lieu à réflexion.
Cette question est considère comme la parte noble de DIP, des écoles de Droit de XVI et XVII siècle sur tout en Allemagne.
Parfois la solution est plus facile :Quand la détermination de la loi applicable procède d’une analyse logique.
Exemple des immeubles en droit international privé. Un français achète un immeuble en Italie et le met en garantie pour ses débiteurs. Quelle est la loi applicable à la garantie ?
Immeuble : solution logique retenue par la grande majorité des systèmes juridiques. L’immeuble est défini comme une portion d’un territoire doncla loi applicable est la loi du territoire.  Conséquence logique de la définition de l’immeuble.
Ce qui est essentiel est de comprendre que la détermination de la loi applicable est différente de la détermination du juge compétent car ils ne sont pas régit par les mêmes règles. Un juge français qui se déclare compétent peut appliquer un autre système juridique.
Si l’on confond les deux, ça...
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